Titre : | La Communauté hospitalière de territoire (CHT), mode demploi. Constitution et fonctionnement. |
Auteurs : | Cyril Clément |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Bordeaux [FRA] : Les Etudes Hospitalières, 2012 |
Collection : | Pratiques professionnelles |
ISBN : | 978-2-84874-405-6 |
Description : | 67p. / ann. |
Langues: | Français |
Classement : | ARCH/ (Ouvrages retirés des rayonnages. Conservation fonds historique de la bibliothèque) |
Mots-clés : | Partenariat ; GHT ; Etablissement sanitaire ; Hôpital ; Contrat ; Modèle ; Méthodologie ; Procédure ; Fonctionnement ; Organisation ; Création |
Résumé : | La communauté hospitalière de territoire (CHT) est le dernier outil juridique créé par le législateur pour la coopération entre établissement publics de santé. Depuis sa création par la loi HPST du 21 juillet 2009, bon nombre de conventions constitutives ont vu le jour et cest au vu de quelques-unes quil a été jugé opportun de réaliser cet écrit. En effet, non seulement il est indispensable de revenir sur les éléments qui composent le cadre juridique de la CHT, mais il importe aussi desquisser un modèle de convention quil convient dadapter à chaque objet de coopération. Il a donc fallu, dabord, reprendre les textes en expliquant le droit applicable et, ensuite, dans un but pratique, présenter des clauses essentielles pour faire vivre une CHT. (4ème de couv.) |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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066362 | ARCH/2397 | Ouvrage | Rennes | Compactus (indisponible momentanément) | Consultable sur place Exclu du prêt |