| Titre : | Cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière. |
| Auteurs : | Charles De Batz De Trenquelleon ; Pierre Lesteven ; Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Paris [FRA] : Vie Publique, 2011 |
| Description : | 116p. / ann. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Fonction publique hospitalière ; Profession santé ; Cumul ; Emploi ; Réglementation ; Enquête ; Personnel hospitalier ; Pluriactivité ; Hôpital |
| Résumé : | [BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0xkokG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux de la situation de cumul d'emplois dans la fonction publique hospitalière - en particulier pour les personnels exerçant des métiers de soignants. Le rapport est centré sur la réglementation existante et ses évolutions récentes ainsi que sur la jurisprudence constituée par les avis de la formation spécialisée de la commission de déontologie compétente pour la fonction publique hospitalière ; sur l'exploitation des données sociales existantes pour le personnel de la fonction publique hospitalière pour objectiver et caractériser de manière fine le phénomène de cumul d'activités ; sur l'analyse des risques engendrés par les situations de cumuls non autorisés et non maîtrisés ; sur les voies et moyens d'amélioration de la maîtrise de ces risques et de réduction du phénomène de cumul irrégulier d'emplois. |
| En ligne : | https://www.vie-publique.fr/rapport/32064-cumul-dactivites-dans-la-fonction-publique-hospitaliere |
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