Résumé :
|
Ce manuel s'efforce de contredire la réputation d'austérité et de difficulté du droit administratif en expliquant de manière vivante les règles de procédures. Il offre ainsi une vue panoramique permettant aux étudiants de s'appuyer sur des principes constants et les aide, non pas à accumuler des connaissances, mais à les structurer. Enfin, il propose de nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles récentes. Il est structuré autour de seize chapitres : 1-La compétence de la juridiction administrative et au sein de la juridiction administrative de droit commun, le concert des juridictions 2-Les juridictions administratives 3-La distinction des contentieux 4-La naissance du litige 5-Délais 6-L'auteur de la requête 7-La présentation de la requête, sa forme et son contenu 8-L'instruction ordinaire 9-Les mesures d'investigation 10-Le contrôle du juge 11-Le jugement 12-Les référés 13-Les voies de recours 14-Les voies d'exécution 15-Les modes alternatifs de règlement des litiges 16-Fondements, influences et parallèles.
|