| Titre : | EDH 09/11. Contrôle de droit hospitalier. Recueil des travaux effectués. |
| Auteurs : | Bernard Tirel, resp. ; Pierre Villeneuve, resp. |
| Type de document : | Article |
| Editeur : | Rennes [FRA] : Presses de l'EHESP, 2010 |
| Description : | (150p.) |
| Langues: | Français |
| Classement : | ARCH/ (Ouvrages retirés des rayonnages. Conservation fonds historique de la bibliothèque) |
| Mots-clés : | Droit domaine santé ; Analyse droit sanitaire ; Hôpital public ; Réglementation hospitalière ; Service public hospitalier ; Laïcité ; Droits usager ; Droits malade ; Droits malade hospitalisé ; Règlement intérieur ; Urgence hospitalière ; Directeur ; Responsabilité ; Education thérapeutique du patient ; Enfant mineur ; Autorité parentale ; Consentement soins ; Contrôle administratif ; Exercice illégal médecine ; Commission médicale établissement ; Réforme hospitalière ; Rôle du professionnel ; Prison ; Service santé prison ; Détenu ; Accès soins ; Organisation soins ; Evaluation des connaissances ; Annales |
| Résumé : | Ce document rassemble les travaux effectués dans le cadre du contrôle de droit hospitalier et contentieux, par les élèves directeurs d'hôpital, promotion 2009-2011, en formation à l'Ecole des hautes études en santé publique. Seize thématiques sont développées. Nous citerons comme exemples : "La notion d'établissements de santé a-t-elle un sens juridique ? ", " La responsabilité de l'hôpital en tant que personne morale. " ou encore " Que penser du co-pilotage administratif d'un établissement public de santé ? " |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 081097 | ARCH/4967 | Ouvrage | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |