Titre : | Le médecin confronté au juge civil. (2011) |
Auteurs : | Domitille Duval-Arnould |
Type de document : | Article |
Dans : | Laennec (vol. 59, n° 1, 2011/01) |
Pagination : | 7-21 |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Responsabilité médicale ; Faute médicale ; Accident thérapeutique ; Expertise médicale ; Préjudice ; Juge ; Responsabilité civile ; Médecin ; Déontologie médicale ; Droits malade ; Obligation médecin ; Information malade ; Litige |
Résumé : | Après un bref rappel de quelques points clés relatifs à la responsabilité médicale, l'auteur envisage différents cas dans lesquels la responsabilité civile du médecin peut être engagée au titre de manquements aux devoirs d'humanisme ou de fautes techniques. |