Titre :
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L'éducation thérapeutique du patient : composante reconnue du parcours de soins coordonné et soumise au mécanisme d'autorisation administrative préalable. (2011)
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Auteurs :
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Kevin Doumail ;
Philip BOHME
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Type de document :
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Article
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Dans :
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Bulletin juridique du praticien hospitalier - BJPH (n° 135, encart de 8p., 2011/02)
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Pagination :
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12-
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Langues:
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Français
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Mots-clés :
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Régime autorisation
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Autorisation
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AGENCE REGIONALE SANTE (ARS)
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ARS
;
Education thérapeutique du patient
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Programme
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Offre soins
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Cahier charge
;
Compétence
;
Loi
;
Réglementation
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Contrôle administratif
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France
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Résumé :
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La loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (HPST) a posé un cadre spécifique pour la mise en oeuvre de l'éducation thérapeutique du patient. Intégrée au parcours de soins coordonné, l'éducation thérapeutique nécessite désormais la mobilisation de compétences spécifiques et l'octroi préalable d'une autorisation administrative par l'Agence régionale de santé. Cet article présente ce dispositif novateur autour de deux points : l'élaboration d'une demande d'autorisation d'un programme ETP et l'instruction du dossier de demande d'autorisation par l'ARS. Cette présentation est complétée par le retour d'expériences d'un médecin clinicien expert et coordonnateur de programmes d'ETP, le docteur Philip Böhme.
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