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Rapport
La réduction de l’usage des produits phytopharmaceutiques constitue une attente citoyenne forte et une nécessité pour préserver notre santé et la biodiversité. Le plan Écophyto II+ matérialise le[...]
Rapport
Le plan d’action pour lutter contre la pollution atmosphérique a été présenté par Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le 2 juin 2015 au Conseil natio[...]
Rapport
Ce guide s’adresse aux personnes âgées ainsi qu’aux personnes handicapées et présente, pour chacune d’elles, les interlocuteurs idoines à solliciter, les démarches à effectuer pour adapter son lo[...]
Rapport
Mis en place en 2008 par le Ministère en charge de l'agriculture, suite au Grenelle de l'Environnement et en lien avec la directive européenne "utilisation durable des pesticides", le plan Ecophy[...]
Rapport
S’appuyant sur les travaux d’un groupe de travail animé par les ministères de l’écologie et de la santé et après avis du Conseil national pour la transition écologique, le Gouvernement a adopté l[...]
Rapport
Sous l'impulsion du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, du ministère des Affaires sociales et de la Santé et du ministère de l'Egalité des territoires et du Logemen[...]
Ouvrage
Entré en vigueur en 1995 et étendu dès 2001 à tous les secteurs économiques et aux services publics, l’EMAS (eco-management and audit scheme) ou système de management et d’audit environnemental, [...]
Ouvrage
L’EMAS (système communautaire de management environnemental et d’audit) institué dès 1993 et révisé récemment par le règlement européen (CE) n°1221/2009, définit un système volontaire auquel les [...]
Rapport
Après l'échec de la mise en place des Zones d'actions prioritaires pour l'air (ZAPA), le Ministère de l'Intérieur, le Ministère de l'Écologie et le Ministère délégué chargé des Transports, de la [...]
Rapport
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 228p. , 2012/12L’Anses a organisé en décembre 2012, conjointement avec le ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie, le colloque international : "Connaissances récentes sur les effets de[...]
Rapport
La loi du 11 février 2005 pour légalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées a renforcé lobligation daménagement des bâtiments recevant du pu[...]
Rapport
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation de l'environnement et du travail (ANSES) (Maisons-Alfort, FRA) , 53p. , 2012/12Ce dossier s'inscrit dans le cadre du Programme national de recherche sur les perturbateurs endocriniens PNRPE. Il est destiné à faire un état des connaissances nouvelles sur les modes d'action e[...]
