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Coralie AMBROISE-CASTEROT ; BELANGER (Michel) CALLU (Marie-France) ; Jean-Pierre Claveranne ; Maxence Cormier ; Guillaume François ; Jean GUIGUE ; Yves Mayaud ; Marjorie Obadia ; Jean Pradel ; Didier Truchet ; Edouard Verny ; Dominique Viriot-Barrial ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Le droit pénal de la santé. (14/03/2008; Lyon) |Le colloque de Lyon a réuni plus de140 personnes. Le thème du droit pénal de la santé s'est imposé au Conseil d'administration avec une sorte d'évidence. La sanction pénale traverse presque tout le droit de la santé. Sa menace pèse comme une obs[...]
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Jean-François BAYET ; Philippe Blanchard ; Pierre-Louis Bras ; Patrick BROUDIC ; Maxence Cormier ; et al. ; Hélène Gaumont-Prat ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Santé (24/03/2006; Paris (FRA)) |La permanence des soins concerne toutes les formes d'exercice de la médecine, privée ou publique, en cabinet ou en établissement, ainsi que la pharmacie. Elle mobilise un arsenal varié d'instruments juridiques et implique un nombre considérable [...]
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Marie BAVILE ; Michel Bélanger ; Bénédicte Bévière ; Jean-Pierre Duprat ; et al. ; Antoine Leca ; Jean-Michel Lemoyne de Forges ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; La protection de la santé publique (17/03/2005; Paris) |La protection de la santé publique ne suscitait plus guère d'interrogations juridiques : les menaces paraissaient connues et les instruments stables. Tout a changé en peu d'années : sida, "vache folle", légionellose, SRAS, peste aviaire, mais au[...]
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Nathalie BESLAY ; Jeanne BOSSI ; Lin Daubech ; Isabelle DE LAMBERTERIE ; Louis Dubouis ; et al. ; Hélène KHODOSS ; Nathalie MALLET-FOUJOL ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Colloque sur le droit des données de santé (25/03/2004; Paris (FRA)) |La donnée de santé présente un intérêt majeur pour la qualité des soins prodigués au patient, pour l'épidémiologie et la recherche sanitaire, mais également pour toutes les entreprises et les responsables travaillant dans le secteur de la santé.[...]
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Michel Bélanger ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Centre d'Etude et de Recherche en Droit Européen de la Santé. (C.E.R.D.E.S.). Nantes. FRA ; La France à l'OMS : la protection internationale de la santé aujourd'hui, demain. (27/11/1998; Paris) |Le colloque international de Paris, qui s'est tenu au Sénat, est en effet la seule manifestation de ce type au monde ayant eu lieu à l'occasion du cinquantenaire de l'Organisation Mondiale de la Santé. Le colloque qui a demandé deux années de pr[...]
