Titre : | Politiques environnementales et compétitivité. |
Auteurs : | Dominique Bureau ; Michel Mougeot |
Type de document : | Rapport |
Editeur : | Paris [FRA] : La Documentation Française, 2004 |
ISBN : | 978-2-11-005819-5 |
Description : | 160p. / pdf, graph., tabl. |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Politique environnement ; Environnement ; Entreprise ; Industrie ; Délocalisation ; Compétitivité ; Politique fiscale ; Impôt indirect ; Coût ; Pollution industrielle ; Quota ; Gaz ; Gaz carbonique ; Effet serre ; Marché ; Réglementation ; France ; Europe |
Résumé : | La crainte souvent exprimée par les milieux industriels, que les politiques environnementales handicapent la compétitivité apparaît aujourd'hui comme un obstacle récurrent à l'adoption de nouvelles régulations, non seulement en France, mais en fait dans tous les pays de l'OCDE. L'objet du rapport est donc de faire le point sur les relations entre environnement et compétitivité à partir de quatre questions : la sévérité des réglementations environnementales affecte-t-elle la localisation des industries ? Les avantages des normes environnementales sont-ils en rapport avec les coûts qu'elles font peser sur l'économie ? Comment fixer les taxes environnementales en économie ouverte ? L'utilisation stratégique des politiques environnementales : réalité et enjeux du dumping écologique ? Sur cette base, le rapport examine ensuite si l'argument de la compétitivité justifie de réviser à la baisse l'ambition des politiques environnementales et esquisse quelques orientations pour le développement de la fiscalité écologique en France. Après le texte intégral du rapport, le lecteur trouvera : des commentaires de Jacques Delpla et Roger Guesnerie donnant leur avis sur le contenu du rapport et des articles de spécialistes venant compléter certaines informations du rapport, notamment sur les liens entre entreprise et environnement, sur la fiscalité environnementale, ou bien encore, sur le système européen d'échange de quotas de CO2. Une version de ce document est disponible sur le site internet de la documentation française à l'adresse suivante : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/054000011.shtml |
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