Les assurés personnels gérés par le Régime Gé... Catalogue en ligne

Titre :	Les assurés personnels gérés par le Régime Général de 1995 à 1998. (1999)
Auteurs :	Uranie VENERE-GODARD
Type de document :	Article
Dans :	C.N.A.M.T.S. - DOSSIER (n° 44, 1999/07)
Pagination :	60p.
Langues:	Français
Mots-clés :	Sécurité sociale ; Régime général ; CNAMTS ; Assuré volontaire ; Enquête ; Donnée statistique ; Bénéficiaire ; Prise charge ; Aide médicale générale ; CNAF ; RMI ; Région ; Age ; DOM ; France
Résumé :	Cet étude porte sur l'Assurance Personnelle gérée par le Régime Général. La période observée s'étend du 31 décembre 1995 au 31 décembre 1998. Les informations des statistiques du dénombrement des assurés sociaux personnels, qui distinguent les assurés payant leurs cotisations en totalité, des assurés bénéficiant d'une prise en charge partielle ou totale de leurs cotisations. Ces statistiques sont transmises chaque semestre à la Direction de Statistiques et des Etudes de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés, par les Caisses Primaires d'Assurance Maladie et les Caisses Générales de Sécurité Sociale. Après un bref rappel du contexte réglementaire de l'Assurance personnelle, l'étude se fonde sur une analyse de l'évolution des effectifs des assurés personnels gérés par le Régime Général et de leur répartition par catégorie depuis 1995.

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