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Rapport
Ce rapport "Sécurité sociale : la boîte à outils du Sénat" a pour objet de contribuer à rapprocher les points de vue sur la manière de ramener la sécurité sociale à l’équilibre. Confié à un membr[...]
Rapport
Divers drames récents interrogent quant à l’efficacité de la prise en charge des auteurs d’infractions sexuelles en matière de prévention de la récidive. Chaque année, plus de 6 000 individus - q[...]
Rapport
Depuis plusieurs années, la multiplication des scandales au sein des établissements d'accueil des jeunes enfants oblige les pouvoirs publics à agir. Il n'est pas acceptable de laisser perdurer de[...]
Rapport
Vincent Delahaye , rapp. , 2025L'AME regroupe en réalité quatre dispositifs : l'aide médicale de l'État dite « de droit commun », destinée aux étrangers en situation irrégulière présents sur le sol français depuis plus de troi[...]
Rapport
Entre décembre 2024 et mai 2025, la commission d’enquête parlementaire a mené 73 auditions de ministres, de membres de cabinets ministériels, de directeurs d’administration, de dirigeants d’entre[...]
Rapport
Une délégation de la commission des affaires sociales s'est rendue en Allemagne, à Berlin, et au Danemark, à Copenhague, en avril 2024, sur les thèmes de l'hôpital et de la prise en charge des pe[...]
Rapport
L'aide médicale de l'État (AME) constitue un sujet de débats ces dernières années et un enjeu budgétaire majeur de 1,39 milliard d'euros. Vincent Delahaye, rapporteur spécial des crédits de la mi[...]
Rapport
Les objectifs environnementaux novateurs et exigeants portés par cette loi ont permis une prise de conscience bien réelle, même si tous n’ont pas encore été atteints. La crise énergétique liée à [...]
Rapport
L’usage des antalgiques opioïdes pour le soulagement de la douleur s’accompagne de risques de mésusages importants, en nette augmentation ces dernières années. Dans un contexte marqué par la cris[...]
Rapport
Près de la moitié de nos concitoyens se considèrent exposés au bruit des transports à leur domicile ou sur leur lieu de travail, notamment en milieu urbain. Pour autant, le bilan des politiques p[...]
Rapport
Vingt ans après la loi fondatrice du 11 février 2005, la délégation sénatoriale aux outre-mer a souhaité enrichir les travaux du groupe d'études Handicap et de la commission des affaires sociales[...]
Rapport
Ce rapport de la commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs est rédigé après l'audition de plus de 170 personnes et l'organisation d'une consultation publique ci[...]
Rapport
Annoncé en février 2020 par le comité d’organisation des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 dans le cadre de son programme « héritage », le dispositif des 30 minutes d’activité physiq[...]
Rapport
À la demande du groupe RDSE, le Sénat a constitué une mission d’information sur l’avenir de la santé périnatale et son organisation territoriale. À l’issue de six mois de travaux, la mission d’in[...]
Rapport
Alors que les personnes âgées de plus de 65 ans devraient représenter le quart de la population en 2040, les maires se trouvent en première ligne pour répondre aux besoins croissants des seniors.[...]
