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Rapport
En France, l'hôpital public occupe une place centrale dans l'offre de soins. Au fil du temps, ses missions se sont étendues, alors même que son fonctionnement est soumis à des contraintes, économ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1548
Rapport
Ce rapport annuel de la cour des comptes sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale se subdivise en trois parties. La première partie présente la situation des comptes socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1678
Rapport
Malgré un système de soins sans cesse amélioré, la France ne parvient pas à réduire les disparités devant la santé qui existent sur son territoire. Le Conseil économique et social suggère des pis[...]Rapport
La Cour des Comptes adresse au Président de la République et présente au Parlement, conformément à l'article L. 136-1 du code des juridictions financières, un rapport annuel connu sous l'appellat[...]Rapport
Ce rapport est rédigé dans le cadre de la démarche des Trophées du dialogue et de l'engagement 2003, parrainés par le Ministère de l'intérieur, sous le haut patronage du Président du Sénat et en [...]Rapport
Durant ces 30 dernières années, le travail a profondément changé et, avec lui, ses effets sur la santé des salariés. Parmi les nouveaux risques recensés, certains peuvent mettre en jeu la santé m[...]Rapport
Le déficit des régimes de sécurité sociale, réapparu en 2002, s'est fortement aggravé en 2003 pour atteindre 11,7 Md€, montant supérieur à celui atteint en 95. Cette dégradation concerne toutes l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1677
Rapport
La politique menée en faveur des personnes handicapées est marquée par des "résultats décevants" même si la volonté des pouvoirs publics n'est pas remise en cause estime la Cour des comptes dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA10/0256
Ouvrage
La dégradation sensible et continue des eaux superficielles et souterraines dans certaines parties du territoire français a conduit les juridictions financières à évaluer les actions publiques co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3418
Ouvrage
, 745 p. 2002Cet ouvrage présente les principaux textes législatifs et réglementaires qui abordent les principes de non-discrimination sur le plan national, européen et international. Son but est de les faire[...]Rapport
La notion de harcèlement moral s'est récemment imposée pour traduire des situations de violences interpersonnelles en milieu professionnel. Le harcèlement moral doit être traité préventivement et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1695
Rapport
Le rapport constate la poursuite, grâce à la conjoncture économique, de l'amélioration des comptes de la sécurité sociale en 2000. Mais la valeur du solde de ces comptes est obscurcie par l'absen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1676
Rapport
Le système français des retraites va être confronté à un défi démographique et financier. Pour y faire face, en tenant compte du niveau du chômage et de l'exclusion de plus en plus précoce des sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1696
Rapport
La Cour des comptes, aux termes de l'article 47-1 de la constitution, assiste le Parlement et le gouvernement dans le contrôle de l'application des lois de financement de la sécurité sociale. Con[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1675
Rapport
Pour faire face aux violences dont les salariés peuvent être victimes, le Conseil économique et social propose d'agir dans une double direction : -ne pas laisser se développer, parmi les victimes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1694