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Article
[BDSP. Notice produite par INPES GR0x8EB7. Diffusion soumise à autorisation]. La ville d'Aix-les-Bains, qui fait partie du réseau français des Villes-Santé de l'OMS, a mis en place, depuis une dizaine d'années, des actions pour rendre l'environn[...]
Bulletin : Article
Droit social, La place des partenaires sociaux dans l'élaboration des réformes : premier bilan de l'application des articles L.1 et s. du code du travail
Jean-Marc Sauvé ; Eric Aubry ; Jean-Denis Combrexelle ; Dominique Dord ; Maryse DUMAS ; Marcel GRIGNARD ; Hélène MASSE-DESSEN ; Yannick Moreau ; Jean-Emmanuel RAY ; Alain Supiot ; Pierre-Yves Verkindt , 2010Les "Entretiens du Conseil d'Etat" du 5 février 2010 ont permis de dresser un premier bilan de l'application des articles L. 1 et s. du code du travail de la loi du 31 janvier 2007 de modernisation du dialogue social, de recencer les difficultés[...]
Congrès
Ce document présente les actes des 8èmes journées de formations des personnels de SESSAD qui se sont déroulées en novembre 2008. Organisées tous les deux ans, ces journées ont pour objectif d'act[...]
Rapport
La loi n° 2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale a un double objet : inscrire dans le marbre de la loi les engagements de programmation budgétaire pris par le gouver[...]
