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Ouvrage
Le développement exponentiel du numérique, perçu comme une révolution, est désormais un prérequis dans l’innovation en santé. Cette évolution fait exploser les principes acquis de secret, de conf[...]
Article
Comme pour tout produit, la distribution des produits de santé, s’inscrit dans un contexte concurrentiel fort, qui implique, pour les fabricants, la mise en place de techniques d’identification du produit facilitées pour le consommateur, dans un[...]
Ouvrage
Le présent ouvrage est, pour l’essentiel, issu d’un colloque organisé par le centre de recherche critique sur le droit (Cercrid) tenu en septembre 2017 au cours duquel l’«innovation juridique et [...]
Article
C’est dans un contexte houleux autour de la question de la vaccination obligatoire, qu’intervient l’arrêt de la CJUE portant sur la preuve du lien de causalité entre l’administration du vaccin et la survenance d’une pathologie, relançant le déba[...]
Article
Béatrice Espesson-Vergeat, dir. ; Fernand Sauer ; Safia Bouabdallah ; et al. |Les Actes du colloque réunissent ici 14 contributions relatives à la transparence en santé, qui abordent à travers cette thématique transversale de nombreux sujets tels que la commercialisation des compléments alimentaires, la participation des [...]
Article
Philippe ICARD, dir. ; Christine Bertrand ; Béatrice Espesson-Vergeat ; Tatiana Gründler ; Isabelle Moine-Dupuis ; Mouna MOUNCIF-MOUNGACHE ; Agnès TABUTIAUX ; Hélène TOURARD ; L'Europe de la Santé. (28/10/2010; Conseil régional de Bourgogne) |Le dossier réunit les contributions suivantes : Les droits de la propriété iindustrielle ayant pour objet les médicaments et le droit de l'Union européenne/La libre circulation des personnels soignants/Le libre établissement/Le service public de[...]
Article
Béatrice Espesson-Vergeat, coor. ; Xavier CORON ; et al. ; Hélène GUIMIOT ; Colloque sur la distribution libre des médicaments (04/12/2009; Saint-Etienne (FRA)) |En Europe, deux grandes conceptions s'affrontent quant à la distribution au public du médicament non prescrit et non remboursé. La première estime que celui-ci doit être en vente libre et prône une absence de monopole : c'est le cas des pays du [...]
Article
Joseph Fontaine ; Thomas DEVRED ; Béatrice Espesson-Vergeat ; et al. ; Jacques KARLSSON ; Colloque sur la distribution du produit de santé (22/09/2006; Saint-Etienne (FRA)) |Au cours de cette journée organisée par la faculté de droit de Saint-Etienne, professionnels de santé et des entreprises pharmaceutiques ont confronté l'état de leurs réflexions sur la distribution des produits de santé et se sont interrogés sur[...]
Article
Béatrice Espesson-Vergeat ; Olivia DAVIDSON ; et al. ; Bernard GENESTE ; Cyril NOURISSAT ; Faculté de droit. Centre d'Etudes et de Recherches sur l'Administration Publique de Saint-Etienne. (C.E.R.A.P.S.E.). Saint Etienne. FRA ; Faculté de droit. Centre de Recherches Critiques sur le Droit. (C.E.R.C.R.I.D.). Saint Etienne. FRA ; Colloque (21/10/2005; Saint-Etienne (FRA)) |A la veille de la transposition dans notre droit interne de la directive européenne 2004/27 du 31 mars 2004 instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, parlementaires, universitaires, professionnels du droit et de la[...]
