Titre : | Droit hospitalier. (2004) |
Auteurs : | Jean-Marie Clément |
Type de document : | Article |
Dans : | Revue générale de droit médical - RGDM (n° 12, 2004/03) |
Pagination : | 235-253 |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Commission recours amiable ; Appartement thérapeutique ; Droit ; Hôpital ; Numerus clausus ; Offre soins ; Réanimation ; Transfert compétence ; Sage femme ; Médecin ; Etranger ; Equivalence diplôme ; Aménagement temps travail ; Tarification ; Réforme ; Infirmier anesthésiste ; Médicament ; Accréditation ; Evaluation ; Santé environnementale ; Psychiatrie ; Directeur ; Recrutement ; Programme local santé ; Assurance maladie ; Urgence hospitalière ; Accompagnement mourant ; Soins urgence ; France |
Résumé : | Thèmes abordés : Augmentation du numerus clausius et organisation de l'offre de soins - L'assouplissement des conditions d'exercice en réanimation - Le transfert des tâches et des compétences entre les médecins et leurs auxilliaires - La rénovation des compétences des sages-femmes - Reconnaissance de la qualification des médecins à diplôme étranger - L'interprétation de la directive 93/104/CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménégement du temps de travail - La mise en oeuvre de la réforme de la tarification - L'évaluation médico-économique des médicaments à l'hôpital - Situation des infirmiers anesthésistes - Publication du règlement intérieur type des Commissions Régionales de Conciliation - Le plan national santé-environnement - La Cour des comptes constate la lenteur des accréditations - Redéfinir les missions de la psychiatrie - La psychiatrie doit être présente durant les études d'infirmier -L'expérimentation des projets locaux de santé - L'emploi de directeur d'hôpital n'est plus réservé aux ressortissants nationaux - Création d'un Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Les Appartements de Coordination Thérapeutique (A.C.T.) - La publication du règlement intérieur type des C.R.C. (Commission Régionale Conciliation) - Le bilan de compétences pour les agents hospitaliers - Les centres de coordination ambulancière des urgences hospitalières - Fin de vie et accompagnement - Le rôle du médecin intervenant auprès des détenus pour engager une procédure de suspension de peine. |