| Titre : | Colloque : l'équipe médicale, approche pluridisciplinaire. (2004) |
| Auteurs : | Olivier JARDE ; Chrystelle BOILEAU ; Catherine Draperi ; Georges Fauré ; M. GRASER ; Cécile MANAOUIL ; Dimitrios PAPANIKOLAOU ; SWEERTVAEGHER (Stéphane) et al. ; Annie VERRIER ; Faculté de droit et de science politique. Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens. (C.E.P.R.I.S.C.A.). Amiens. FRA (Amiens) ; Equipe médicale : approche pluridisciplinaire (11/10/2003; Paris (FRA)) |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Revue générale de droit médical - RGDM (n° 14, 2004/09-12) |
| Pagination : | 9-106 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Equipe soins ; Définition ; Travail pluridisciplinaire ; Travail équipe ; Relation professionnelle ; Coordination ; Complémentarité ; Droit ; Responsabilité ; Responsabilité administrative ; Responsabilité pénale ; Médecin ; Praticien hospitalier ; Personnel hospitalier ; Obligation ; Hôpital ; Responsabilité professionnelle ; Faute professionnelle ; Présomption faute ; Droit domaine santé ; France |
| Résumé : | Dans un premier temps, ce colloque s'interroge sur la réalité de la notion d'équipe médicale, puis cette étape franchie, il décline les divers aspects de l'équipe médicale qu'il s'agisse d'aspects institutionnels, relationnels, philosophiques, éthiques et juridiques. De ces contributions, il ressort tout d'abord, qu'en l'absence de réelle définition, la notion d'équipe médicale doit être entendue au sens large : elle comprend tous les acteurs qui sont généralement, mais non obligatoirement, des professionnels de santé intervenant dans la prise en charge des malades au sein des établissements de santé publics ou privés. S'ils ont des rôles différents, les membres de l'équipe médicale ont des obligations communes, obligations qui peuvent être issues du code de la santé publique ou des règles professionnelles propres à chaque profession. Les interventions dans le domaine relationnel ou philosophique soulignent l'importance d'un consensus et d'une complémentarité au sein de l'équipe. Selon Catherine Draperi, l'équipe médicale, plutôt caractérisée de fait par la divergence des points de vue en son sein, doit tendre vers la forme idéale d'une entité organisée qui sait s'adapter et travailler dans la complémentarité. Cette construction difficile requiert un véritable travail de l'équipe sur elle-même qui met en oeuvre une exigence de compréhension mutuelle. De même, pour Annie Verrier, l'équipe pluridisciplinaire n'est pas que la juxtaposition de professionnels s'articulant autour d'une mission mais doit se fonder sur un consensus. Le projet doit être commun, fondé sur des principes connus de tous, orienté vers des finalités explicites, avec des objectifs définis en référence aux activités de chacun. Quant à l'étude de la notion d'équipe médicale dans le domaine juridique, elle s'accompagne d'une première constatation : bien qu'entourée ou composée de différentes personnes sujets de droit, elle ne dispose pas elle-même de la personnalité juridique. Ceci amène les intervenants à s'interroger sur sa nature juridique : la notion médicale peut-elle être assimilée à un établissement de santé ou à un réseau de santé ? Puis à étudier les conséquences en matière de responsabilité administrative ou pénale. La dernière intervention dans un registre plus institutionnel constate que l'équipe est à la fois le reflet et la victime des dysfonctionnements hospitaliers et que son fonctionnement se caractérise par un important cloisonnement. |
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