| Titre : | La réglementation québécoise en environnement. (2000) |
| Auteurs : | Robert DAIGNEAULT |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Vecteur environnement (vol. 33, n° 3, 2000/05) |
| Pagination : | 25-29 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Protection environnement ; Génie sanitaire ; Réglementation ; Inventaire ; Québec |
| Résumé : | Le propos de cet article n'est pas de porter un jugement de valeur sur la réglementation québécoise ni de comparer la position du Québec à ce chapitre par rapport à d'autres juridictions. Dans le débat actuel, il est néanmoins opportun de brosser un tableau exhaustif de cette réglementation environnementale québécoise adoptée en vertu de la loi sur la qualité de l'environnement, ou la L.Q.E. Le lecteur pourra ensuite juger de ce qui devrait être fait, que ce soit dans le sens de la déréglementation ou dans le sens opposé. Sera donc exposé ici ce en quoi consiste la réglementation qui découle de la L.Q.E., par un inventaire exhaustif de ses réglements à jour au 1er avril 2000. (adapté du texte). |
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