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Résumé :
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Les archives hospitalières constituent un sujet que les établissements cernent encore mal, et qui n'est trop souvent regardé que sous l'angle du " dossier médical ". Cette notion recouvre au quotidien un champ bien plus vaste et implique des effets et conséquences similaires quel que soit le type d'archives traitées. Les différents articles constituant ce dossier ont pour objectif d'éclairer, sinon d'éveiller les consciences, sur ce " bien " dont il faut savoir s'occuper, sans négliger aucune des parties qui le constituent, même si, pour les structures de soins, les enjeux diffèrent selon qu'il s'agit du dossier médical, du dossier social ou des documents comptables, des dossiers de carrière voire des bons de commande. Si nous pouvons entendre que les hospitaliers établissent implicitement une hiérarchie entre ces différents types de documents, il faut leur rappeler que les conséquences et les responsabilités juridiques qui leur sont attachées sont les mêmes au regard des obligations posées par la loi.
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