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Rapport
Le rapport interinspections dresse un inventaire des moyens consacrés à la politique de santé-environnement par l’Etat, les collectivités territoriales et l’Union européenne et formule des propos[...]
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 190p. , 2020/09De nombreux pays ont commencé à déployer des réseaux de communication de 5ème génération (dits « 5G ») depuis 2018. La France s’apprête à les rejoindre avec le lancement d’un appel d’offres en se[...]
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 82+115p. , 2019/03En application du plan d’actions sur les produits phytopharmaceutiques d’avril 2018, cette mission interinspections visait à évaluer la portée des arrêtés préfectoraux réglementant l’utilisation [...]
Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mR0xADIl. Diffusion soumise à autorisation]. Un perturbateur endocrinien est une substance chimique qui altère le fonctionnement du système hormonal des êtres[...]
Rapport
L’utilisation des produits phytopharmaceutiques constitue aujourd’hui un enjeu majeur de santé publique tant pour les applicateurs, leurs familles que pour les riverains et la population en génér[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lGrCR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Divers rapports officiels et des alertes de la société civile ont mis en évidence des teneurs élevées de métaux l[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE p8GFR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. L'accompagnement vers et dans le logement (AVDL) est un volet de l'intervention sociale en faveur des ménages en [...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8kR0xFAE. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de répondre à la demande du Parlement exprimée dans le cadre de la loi pour l'accès au logement et un urbani[...]
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 134p. , 2015/07En avril 2015, la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et les ministres de l'intérieur, des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ont demandé conjoi[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8lpR0xCo. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a mis l'accent sur les commissions consultatives locales compétentes pour donner des avis en matière d[...]
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 230p. , 2014/08[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE m8DR0xo7. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport s'inscrit dans le cadre des travaux de la mission de modernisation de l'action publique. Des dispositi[...]
Rapport
Par une lettre du secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance, Madame la Préfète, coordonnatrice de la mission permanente d’évaluation de la politique de prévent[...]
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nAtqER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs d'assainissement non collectif (ANC) sont des installations de traitement des eaux domestiques qu[...]
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 109p. , 2014/06[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7Hn9k. Diffusion soumise à autorisation]. La directive-cadre européenne sur l'eau impose que toutes les aires de captage d'eau potable soient "en bon état"[...]
