| Titre : | Gestion du passif environnemental : Détermination du passif environnemental et gestion des risques. (2004) |
| Auteurs : | Frank KARG ; Patrick HUBERT ; Maurice VAGUE |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Environnement et technique (n° 234, 2004/03) |
| Pagination : | 27-36. |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Gestion ; Environnement ; Gestion risque ; Réglementation ; Prévention santé ; Pollution ; Coût ; Installation classée ; Désinfection ; Bâtiment ; Délocalisation ; Norme ; Procédure ; Réhabilitation ; Sol ; Aménagement territoire ; France ; Pollution industrielle ; Pollution sol |
| Résumé : | La 1ere partie de ce dossier s'intéresse à la détermination du passif environnemental et à la gestion des risques. Le passif environnemental (comptable et financier) d'un site peut prendre différentes formes : des pollutions multiples du sous-sol (sols, eaux, etc...) et des bâtiments (amiante, saturnisme, PCP, etc...) et des non-conformité des installations classées (rejets, rétentions, etc...). Ce passif nécessite d'être bien connu pour une multitude de raisons. Le plus souvent, c'est au moment de la vente envisagée d'une entreprise ou de biens immobiliers qu'un acheteur s'y intéresse. Cela lui permettra de fixer le prix d'achat ou de définir les garanties du vendeur concernant le passif environnemental. La seconde partie du dossier s'attache à répondre aux questions : Que faut-il faire face à un sol pollué en cas de délocalisation ou de fermeture, en cas de cession ou plus couramment quand on rencontre une pollution en cas de travaux ? Que faut-il faire, dans ces situations, pour essayer de maîtriser la chaîne des coûts et optimiser la valeur foncière du bien ? Dans quelle mesure des co-finnancements publics peuvent ils aider les entrepreneurs à résorber les pollutions du passé ? |
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