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Titre :
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La faute médicale à l'hôpital. Analyse commentée de la jurisprudence par un médecin.
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Auteurs :
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Anne-Marie Duguet ;
Jean-Michel De Forges, préf.
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Type de document :
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Ouvrage
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Mention d'édition :
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2e édition
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Editeur :
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Paris [FRA] : Berger-Levrault, 2000
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Collection :
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Collection "H".
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ISBN :
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978-2-7013-1289-7
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Description :
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205p.
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Langues:
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Français
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Classement :
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ARCH/ (Ouvrages retirés des rayonnages. Conservation fonds historique de la bibliothèque)
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Mots-clés :
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France
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Hôpital
;
Faute médicale
;
Acte médical
;
Jurisprudence
;
Responsabilité administrative
;
Responsabilité médicale
;
Profession santé
;
Information malade
;
Organisation
;
Service public
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Résumé :
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Au travers d'une étude approfondie de l'évolution de la jurisprudence en matière de responsabilité hospitalière, Anne-Marie Duguet dresse dans cet ouvrage un bilan de trente années d'adaptation de l'hôpital aux besoins des malades et au progrès médical. Quels sont les actes médicaux présentant le plus de risques ? Pour quels motifs le Conseil d'Etat a-t-il substitué en 1992 le qualificatif de faute médicale à celui de faute lourde ? Dans quels cas l'organisation ou le fonctionnement du service peuvent-ils être mis en cause ? Quels sont les devoirs du personnel médical envers les patients ? Que recouvre la notion de responsabilité pour risque ? Pourquoi son champ d'application reste t-il limité ? Comment évolue le droit des usagers ? Les décisions jurisprudentielles récentes ne démontrent-elles pas la volonté du juge d'améliorer leur indemnisation ? La deuxième édition d'un ouvrage de référence, rédigée par un praticien hospitalier et illustrée de plusieurs centaines d'exemples concrets, qui analyse dans le détail les conditions dans lesquelles la responsabilité de la puissance publique peut être reconnue.
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