Détail de l'indexation
ARCH/ : Ouvrages retirés des rayonnages. Conservation fonds historique de la bibliothèque |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation ARCH/ (2364)
Ouvrage
Posées par l'ordonnance d'avril 1996, l'accréditation hospitalière et l'amélioration de la qualité font désormais parties des réalités que le monde de la santé doit prendre en compte. Tous les ét[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0829
Rapport
Ce rapport est tiré d'une mission d'étude conduite du 7 au 16 avril 2003 à Istanbul par Robert Holcman, directeur des ressources humaines, à l'hôpital Raymond Poincaré. Le rapport brosse tout d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2712
Ouvrage
Lorsqu'une pente d'accès trop raide empêche une personne à mobilité réduite de se déplacer, lorsqu'une personne malentendante est privée d'information parce que le seul message diffusé est sonore[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0679
Mémoire
ce mémoire (prix Gerse 2003) expose à travers les résultats d'une enquête, les difficultés rencontrées par les éducateurs spécialisés travaillant dans une foyer d'hébergement pour personnes handi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3145
Ouvrage
Destinés à des personnes handicapées adultes, les centres d'aide par le travail (CAT) se sont développés à un rythme soutenu au cours des vingt-cinq dernières années, pour offrir aujourd'hui plus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2476
Ouvrage
L'eau est devenue une question politique et géostratégique majeure. Elle fait l'actualité dans les sommets mondiaux et les forums alternatifs. En fait, cette ressource vitale commande le développ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2100
Ouvrage
Pierre-Yves DONZE , 2003Cet ouvrage, rendu possible par l'Association des directeurs d'établissements hospitaliers de Suisse romande (ADEHR), offre pour la première fois au lecteur une vue synthétique de l'histoire des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4916
Ouvrage
Une réforme peut en cacher une autre. Après les retraites, la décentralisation et le régime des intermittents, le gouvernement Raffarin est bien décidé à s'attaquer à la santé et l'assurance mala[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2155
Ouvrage
La présente édition est notamment à jour de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale de la loi du 17 janvier 2002 de modernisation sociale, de la loi du 22 janvier 200[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1291
Ouvrage
Cette deuxième édition du tome 1 du Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie Clément confirme le suivi des écrits de ce spécialiste reconnu du droit hospitalier. Juriste convaincu, l'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1906
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1830
Ouvrage
La gestion de proximité, dans les établissements de santé sous dotation globale, consiste à confier à un centre de responsabilité, dont le périmètre et les prérogatives doivent être préalablement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1936
Ouvrage
Tout soignant est confronté quotidiennement à la douleur des patients. Face à cette situation, des actions individuelles ou d'équipes sont entreprises pour tenter d'apporter une réponse, se heurt[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0839
Ouvrage
Quelles sont les prérogatives budgétaires du directeur d'un établissement hospitalier ? Quelles sont les conditions juridiques à remplir pour la création d'une régie de recettes et d'avances ? Qu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1956
Ouvrage
Les hôpitaux publics et privés, assurent une part importante de l'offre de soins dans notre pays. Leurs missions et leurs activités, très étendues ont connu au cours des dernières années une évol[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1901
Ouvrage
Ce numéro spécial de la Revue Juridique de l'Ouest publie les actes du colloque qui s'est tenu à Bordeaux les 19 et 20 juin 2003 sur le thème de "Droits et obligations de la personne dans les nou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2417
Ouvrage
Un hôpital peut-il refuser de me soigner ? Puis-je accéder directement à mon dossier médical ? Peut-on me transfuser contre mon gré ? L'hôpital peut-il me servir un repas non consommé la veille ?[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2412
Ouvrage
L'abondance énergétique représente la clé de voûte des sociétés modernes. Or, nos sources d'énergie conventionnelles, le pétrole et le gaz naturel notamment, sont en train de s'épuiser, et leur u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2053
Ouvrage
Mis en place à la suite de l'épisode de pollution de janvier-février 1989, le programme ERPURS présente aujourd'hui une étude rétrospective sur plus de 10 années de données. Ce programme, cofinan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3471
Ouvrage
Les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD) sont issus de la réforme des institutions sociales et médico-sociales mises en place par la loi du 30 juin 1975. Les EHPAD on[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1200
Ouvrage
Régies depuis un quart de siècle par les dispositions de la loi du 30 juin 1975, les institutions sociales et médico-sociales ont été profondément rénovées par la loi du 2 janvier 2002. Les princ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1196
Ouvrage
Depuis le XVIIe siècle, les statistiques sanitaires ont été utilisées pour aider à faire face aux problèmes de santé publique. Le traité de Rome consolidé par les traités qui ont suivi confère à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1617
Ouvrage
Appliqué au secteur social et médico-social, le management de la qualité a pour objet l'évaluation et l'amélioration du service rendu à la personne accompagnée. Ses finalités en font, dans les ci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1202
Ouvrage
Au cours des trente dernières années, le secteur de la santé a été fortement créateur d'emplois, et particulièrement d'emplois qualifiés. Dans ce secteur, les établissements de santé - hôpitaux p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1210
Ouvrage
Fonction stratégique au service de la gestion des ressources humaines, la formation ne doit pas seulement être considérée en tant qu'activité pédagogique mais bien en tant que processus stratégiq[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2405
Ouvrage
La mise en oeuvre de démarches qualité doit reposer sur un système documentaire fiable et correctement géré. Cette exigence est un des objectifs qualité prioritaires de l'hôpital, rappelée dans l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2498
Ouvrage
Dans ce livre, l'auteur analyse l'érosion historique du droit communautaire sur l'eau, au crible de ses connaissances scientifiques et sociales. Elle examine le marché international de l'eau, la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2093
Ouvrage
Cet ouvrage, qui constitue aujourd'hui une référence sur le thème, est consacré aux connaissances et qualités mises en oeuvre dans la fonction de directeur dans les organisations sociales et médi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0241
Ouvrage
Comment notre société affronte-t-elle les deux problèmes majeurs que sont la folie (ou maladie mentale) et l'invalidité (ou handicap mental) ? L'un est pris en charge par le secteur sanitaire, l'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3152
Ouvrage
Le statut social des infirmes et des handicapés a considérablement varié au cours de l'Histoire. Mendiants livrés à la charité publique sous l'Ancien Régime, ils sont progressivement pris en char[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2337
Ouvrage
Ce livre a pour but de présenter les hôpitaux dans quinze Etats membres de l'Union européenne. Cet ouvrage propose, dans une première partie, un panorama des systèmes de santé de quinze pays de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2009
Mémoire
Certains jeunes accueillis en mission locale refusent de solliciter la Cotorep, d'autres refusent d'aller en milieu protégé. Ce refus coonduit à une impasse difficile à gérer à la fois par les je[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3144
Ouvrage
JACQUES ELLUL (1912-1994) est plus connu aux États-Unis qu'en France. Au début des années soixante, enthousiasmé, Aldous Huxley fit traduire et publier avec succès son maître-livre La technique o[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2049
Ouvrage
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé constitue une nouvelle étape décisive vers une démocratisation du système de santé. Cependant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2416
Ouvrage
La maîtrise des activités et des risques qui en découlent est un impératif pour l'hôpital qui se voit confronter à des exigences accrues en matière de qualité, de sécurité et de responsabilité. O[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1381
Ouvrage
Le Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière est un ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels dispensés dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1938
Ouvrage
Ce livre procède d'un compagnonnage médical, littéraire et culturel de 25 ans entre les Professeurs Jean Bernard et François-Bernard Michel. Que ce soit par leur voisinage hebdomadaire à l'Académ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4708
Ouvrage
Pivot du système de santé, l'hôpital relève d'un statut complexe. Pour comprendre les évolutions qui touchent l'organisation et le fonctionnement des établissements de santé, le Mémento du profes[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1886
Rapport
L'hôpital public est en crise. Dans les établissements se cumulent une perte de moral des personnels hospitaliers, des difficultés de fonctionnement, une moindre réactivité, une montée des griefs[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1113
Ouvrage
Cet ouvrage tente de démontrer que les facteurs environnementaux ont un impact considérable sur l'état de santé et le bien-être des individus. Il présente un modèle d'analyse des différents fact[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2620
Ouvrage
Cet ouvrage dresse un état des lieux comparatif et actualisé de l'organisation des soins en psychiatrie dans une dizaine de pays : Europe, Etats-Unis, Afrique. La première partie est consacrée à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0883
Ouvrage
Quelles sont les informations qu'un malade peut obtenir sur l'intervention qu'il doit subir ? Peut-il donner son avis sur son traitement médical ? Quelles sont ses voies de recours éventuel ? Com[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1585
Rapport
L'instance d'évaluation présidée par Christian Rollet, inspecteur général des Affaires sociales, a étudié la politique de lutte contre le sida menée en France depuis le milieu des années quatre-v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2458
Ouvrage
A la fois politique, sociale et économique, la politique de santé constitue pour chacun un enjeu de premier ordre. Et il est communément reconnu que, si la santé n'a pas de prix individuellement,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1142
Ouvrage
L'évaluation des risques centrés sur le patient est la première étape de la recherche de la qualité. C'est une démarche objective et pragmatique qui met en évidence les risques spécifiques de cha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0831
Ouvrage
Dès sa première version, le référentiel d'accréditation a établi des références et critères portant sur la prévention des risques. Ainsi l'ANAES, en mettant en oeuvre la procédure d'accréditation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0827
Ouvrage
La nature a longtemps été perçue comme un réservoir de biens et de services inépuisables pour les sociétés humaines. Mais au cours des dernières décennies, les signes de surexploitation des resso[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2050
Ouvrage
Ce rapport public s'appuie sur deux enquêtes transversales (comparaisons internationales et métier de la prévention) et sur cinq enquêtes thématiques (pollution chronique, santé au travail, enfan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4757
Ouvrage
L'objectif de cette étude est d'analyser le recours exercé par les établissements de santé contre les débiteurs alimentaires lorsque les frais d'hébergement restent impayés par le résident, dépou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0080
Ouvrage
Tout l'intérêt de ce référentiel est de présenter une "cartographie" des différentes facettes d'un même métier ou des différents métiers d'une même fonction. Au regard de ce "dictionnaire" des di[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0239
Rapport
L'espérance de vie augmente dans bien des régions du monde. Les gens sont de plus en plus nombreux à atteindre un âge avancé mais aussi à vivre avec des affections invalidantes autrefois fatales.[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0832
Rapport
Le propos général de ce rapport consiste à analyser des expériences de participation des usagers dans l'élaboration de politiques publiques dans trois sites (Rennes, Metz, Toulouse) et dans deux [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0024
Ouvrage
Depuis le début des années 90, les 5 centres de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales (C.CLIN) ont mis en place des réseaux de surveillance des infections du site opératoire[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0752
Ouvrage
Les relations médecin-malade évoluent rapidement en Europe ces dernières années. Peu à peu, le paternalisme fait place au partenariat dans les décisions médicales, le patient s'exprime et assume [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1754
Ouvrage
Cet ouvrage déchiffre le réseau d'urgence en France, son organisation et ses modes d'action. Il examine ainsi la totalité des acteurs en santé engagés dans la chaîne de survie, la logistique des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0849
Ouvrage
Les interrogations sur le vieillissement des personnes handicapées s'inscrivent dans celles, plus générales, du vieillissement des populations. La longévité et l'espérance de vie ont augmenté pou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4329
Ouvrage
Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé (ANAES) Direction de l'accréditation (Paris, FRA) , 138p. , 12/2002Ce guide, dans sa première version, a été publié en juin 1999 par l'ANAES afin d'aider les établissements de santé à conduire les différentes étapes de la procédure d'accréditation. Il complète l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0825
Ouvrage
Une équipe composée de sociologues, d'une psychosociologue et d'une gynécologue a recueilli le témoignage de femmes confrontées à une grossesse non prévue, comme le sont chaque année en France de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2210
Rapport
Le présent rapport est le fruit d'un travail mené par la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins, avec l'appui d'établissements hospitaliers français et européens, le réseau[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0854
Ouvrage
En 1997, l'Assurance maladie, en accord avec les syndicats de chirurgiens-dentistes, a mis en place un dispositif de prévention dit " bilan bucco-dentaire " ou BBD à destination des adolescents. [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2576
Ouvrage
Fin novembre 2001, le Centre National de Référence de Salmonella et Shigella (CNRSS) informait l'Institut de Veille Sanitaire d'une augmentation anormale du nombre d'isolements de Salmonella Infa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2462
Ouvrage
Les hôpitaux locaux en France en 2000 : l'équipement, la répartition géographique et les personnels.
Ce document est le résultat d'un travail commun entre l'ORS Bretagne et l'Association Nationale des Hôpitaux Locaux (ANHL) qui s'inscrit dans le cadre de la valorisation des hôpitaux locaux au ni[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0899
Ouvrage
Les règles s'appliquant pour la communication du dossier médical à l'hôpital ont été précisées par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Elles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0929
Rapport
Après avoir dressé un état des lieux critique des sources existant en matière de connaissance statistique de l'état de santé de la population, le rapport propose une voie d'amélioration de la sit[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1618
Ouvrage
Dans un contexte d'interrogation sur les mutations qui traversent le travail social, le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, la Délégation générale à l'emploi et à la formation professionne[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1203
Brochure
La question de la permanence des soins et de la prise en charge des urgences dans les zones non urbaines isolées se pose de manière récurrente aux diverses institutions concernées. Dans le cadre [...]Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 19p. , 07/2002Si les règles en vigueur en Allemagne, en Angleterre et au Pays de Galles, au Danemark, en Suisse, en Australie et aux Etats-Unis sont demeurées sensiblement inchangées, depuis lors, la Belgique [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1384
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 61p. , 19/06/2002Les propositions de réévaluation de l'AAH et de refonte des allocations compensatrices, évoquées dans le cadre d'une réforme de la loi d'orientation du 30 juin 1975 française en faveur des person[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1386
Ouvrage
Le Manuel de gestion des ressources humaines dans la fonction publique hospitalière est un ouvrage de référence conçu et réalisé dans la continuité des enseignements professionnels dispensés dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1937
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0941
Ouvrage
J'accomplissais mon travail de chirurgien comme chacun d'entre nous dans ce métier. Opérer. Consulter. Faire la visite. Enseigner. Assurer les urgences. Les gardes le week-end. Plus une vie de fa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0891
Ouvrage
Ce document a pour objectif principal de proposer des éléments d'aide à la construction et à l'utilisation d'outils d'évaluation de la qualité de la prise en charge des patients par les professio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0826
Communication
Dominique Dormont ; Jeanne Brugère ; Isabelle Capek ; Véronique Desmet ; et al. ; Christine Jasion ; Zoher Kadi, coor. ; Kamel Masmoudi ; Philippe Renault ; Jean-luc Schmit ; Jacques Vallerand ; Agence Régionale de l'Hospitalisation de Picardie (ARH) (Amiens, FRA) ; Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de Picardie (DRASS) (Amiens, FRA) ; Prévention de la maladie de Creutzfeldt-Jakob. (15/01/2002; Amiens (FRA)) ; Centre Hospitalier Universitaire d'Amiens (CHU) (Amiens, FRA) , 04/2002A la fin de l'année 2001, les professionnels de la santé de la région Picardie ont été confrontés à un cas de suspicion de la Maladie de Creutzfeldt Jakob. Le patient en question avait été hospitalisé dans de nombreux établissements. Un groupe d[...]Ouvrage
Les difficultés d'accès à un langage et à la communication épanouissant la personnalité et gratifiant les échanges de l'enfant autiste, polyhandicapé, suscitent des réactions contrastées et parfo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2351
Ouvrage
Ce guide est publié par l'ANAES pour aider les établissements de santé à structurer ou à pérenniser leur démarche qualité en présentant un cadre de développement et des exemples d'application. Da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0822
Rapport
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du sys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1095
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 20p. , 02/2002Le fait que le lien incestueux soit, dans presque tous les cas, considéré en France comme une circonstance aggravante et représente l'élément constitutif de l'infraction seulement pour les attein[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1388
Ouvrage
L'hôpital est au bord de la crise de nerfs, et c'est notre affaire à tous. Denis Labayle, chef de service dans un grand établissement de la région parisienne, met le dossier à plat pour la premiè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0526
Rapport
Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblee nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur le sûreté des installations industrielles et des centres [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1049
Rapport
Après la catastrophe de Toulouse survenue le 21 septembre 2001, l'Assemblee nationale a décidé la création d'une Commission d'enquête sur le sûreté des installations industrielles et des centres [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1050
Rapport
L'arrêt "Perruche" rendu par l'Assemblée plénière de la Cour de cassation le 17 novembre 2000 et confirmé à plusieurs reprises par la suite suscite une intense émotion et des débats passionnés. U[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1051
Rapport
Ce rapport a été effectué dans le cadre d'une mission de fin d'études, menée en dernière année de DESS Expertise & Ingénierie Psychologiques. Sollicités par l'ENSP, les auteurs ont analysé les ca[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0235
Ouvrage
, 1823p. 2002Depuis plus de 40 ans, l'Annuaire POLITI dresse chaque année une photographie du monde hospitalier public français : les chiffres-clefs de la santé, les structures régionales et départementales d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1565
Ouvrage
En 1989, la communauté internationale adoptait la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant. Ratifié par 191 Etats, cet instrument international majeur en matière de droits de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0400
Ouvrage
Les migrations ont joué un rôle essentiel dans la diffusion des techniques, des religions et des cultures, permettant les métissages. Aujourd'hui, c'est l'immigration qui a pris une dimension cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3949
Ouvrage
Après avoir exposé, dans la première partie, les bases fondamentales de l'allergie,les auteurs traitent dans la deuxième partie du diagnostic des maladies allergiques, quel qu'en soit le type : h[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2475
Ouvrage
Ouvrage sans équivalent, le Code de la santé publique Dalloz rassemble en un seul volume : - les nouveaux Code de la santé publique et Code de l'action sociale et des familles. L'édition 2002 est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1292
Ouvrage
Peut-on avoir aujourd'hui l'ambition de diriger un établissement hospitalier en ignorant les apports de la comptabilité analytique comme outil d'aide à la décision ?. Pourtant comme le notent les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1946
Ouvrage
, 228p. 2002La première partie présente, outre ces données contextuelles, une synthèse commentée et illustrée des principales rubriques comptables retraçant l'exécution des opérations d'exploitation et d'inv[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2492
Ouvrage
La consultation infirmière est déjà une réalité à l'hôpital, où elle a été introduite à la fin des années 1970 par les stomathérapeutes. D'abord sporadique, elle se développe aujourd'hui de maniè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2818
Ouvrage
Depuis la promulgation des ordonnances d'avril 1996 sur la réforme de l'hospitalisation, l'ensemble des établissements de santé ont obligation de conclure un contrat pluriannuel d'objectifs et de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0555
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0624
Ouvrage
Les contrats d'objectifs et de moyens négociés et conclus entre les agences régionales de l'hospitalisation et les établissements publics de santé constituent une obligation réglementaire résulta[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1436
Ouvrage
Le système laïque des institutions françaises, au nom des trois principes fondamentaux de la République, Liberté, Egalité, Fraternité, prévoit de tenir compte dans une certaine mesure des traditi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4856
Ouvrage
Mourir à l’hôpital n’est plus, comme c’était le cas jadis, une exception réservée aux pauvres et misérables dépourvus d’un foyer ou d’un entourage. Aujourd’hui en France, selon l’Institut nationa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3970
Ouvrage
Déchets, poubelles, rebuts. Les termes abondent pour parler de ces objets considérés comme de simples restes de l'activité quotidienne, comme les piètres résidus de processus de production et d'u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3791
Rapport
Sénat. Service des Affaires Européennes. Division des Etudes de Législation Comparée. Paris. FRA , 37p. , 01/2002La relance du débat sur la dépénalisation de la consommation du cannabis en France fournit l'occasion d'examiner les règles en vigueur dans quelques pays européens représentatifs de traditions ju[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1387
Ouvrage
Les quelque 310 articles de ce Dictionnaire, présentés dans l'ordre alphabétique, couvrent l'ensemble du champ relatif au handicap. De Abandonnisme à Vieillissement, sont ainsi présentés, en des [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1541
Ouvrage
Le désormais célèbre "arrêt Perruche" de la Cour de cassation a soulevé une montagne de commentaires et de controverses. Mais de quoi est-il vraiment question dans cette décision qui a touché, ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0517
Ouvrage
Le droit pénal de la santé s'est imposé ces dernières années comme une discipline autonome. La mise en place par les pouvoirs publics de l'Agence publics du médicament au début des années 1990, p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1590
Ouvrage
Thème littéraire, religieux et politique par excellence,la pauvreté est devenue un objet d'étude bien connu des sciences sociales. Pourtant, son étude juridique n'a été que très peu tentée et de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0450