| Titre : | Les nuisances sonores. |
| Auteurs : | Philippe Meunier, rapp. ; Christophe BOUILLON, rapp. ; Assemblée Nationale (Paris, FRA) |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | Paris [FRA] : Assemblée Nationale, 28/06/2011 |
| Collection : | Rapport d'information de l'Assemblée Nationale , num. 3592 |
| Description : | 176p. pdf |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Plan gêne sonore ; Bruit ; Nuisance sonore ; Pollution sonore ; Exposition ; Effet ; Réglementation ; Transport ; Bâtiment ; Habitat ; Lieu travail ; Musique ; Milieu urbain ; Lutte ; Politique publique ; Isolation phonique ; Directive ; Droit communautaire ; Analyse problème ; Recommandation ; Santé environnementale ; France |
| Résumé : | Deux Français sur trois considèrent qu'ils sont victimes de nuisances sonores ; 16 % des habitants de l'Union européenne souffrent de déficience auditive et ce sont, selon l'Organisation mondiale de la santé (OMS), 1 818 000 années de vie perdues chaque année en Europe de l'ouest du fait de maladies liées au bruit. La nuisance sonore se pose comme une question sanitaire et sociale très concrète. Après les récents travaux du Grenelle de l'environnement, et au cours de six mois de travail, la mission d'information de l 'Assemblé nationale a entendu plus de trente personnalités et organismes concernés par ce phénomène. La majeure conclusion qu'elle en a conçue est que le bruit présente deux aspects : les situations d'inconfort considérable (points noirs bruit, multiexpositions) et les situations dans lesquelles la subjectivité doit être prise en compte. La première nécessite la poursuite du financement des politiques engagées, la seconde relève, pour une large part, de l'information et de la médiation. La première partie de ce rapport présente les effets du bruit sur la santé et un chiffrage du coût sanitaire et social du bruit vécu comme nuisance. Puis, la deuxième partie expose la réglementation applicable aux nuisances sonores, à la fois abondante et complexe. Elle examine point par point les différents secteurs sensibles (transports, bâtiment, lieu de travail, contexte urbain, discothèques et concerts, etc.) et évoque la transposition dans le droit français de la directive européenne de 2002 relative au bruit dans lenvironnement. Enfin, le dernier point traite de la perception du bruit par les individus, notion toujours difficile à appréhender car répondant à une multitude de critères subjectifs. |
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