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Rapport
Partout, le changement climatique, en provoquant une augmentation de la fréquence et de l'intensité des sécheresses et des précipitations extrêmes, met à nu une dégradation réelle des écosystèmes[...]
Rapport
La loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie, loi dite « Claeys-Leonetti » du nom de ses co-auteurs et co-rapporteurs, MM. Al[...]
Rapport
La délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale suit de près de nombreuses thématiques, parmi lesquelles la santé des femme[...]
Rapport
Devant l’onde de choc déclenchée par la publication du livre de Victor Castanet, Les Fossoyeurs, la Commission des Affaires Sociales ne pouvait rester sans réaction. La gravité des faits relatés [...]
Rapport
Les groupements hospitaliers de territoire sont, d’après l’exposé des motifs du projet de loi de modernisation de notre système de santé qui leur a donné le jour en 2016, « responsables de l’élab[...]
Rapport
Ce rapport présente un diagnostic de la situation des français au regard de la sédentarité, accentuée par la crise sanitaire, de la place insuffisante de l’activité physique et sportive dans la p[...]
Rapport
Rapport d’information relatif au financement et à l’efficacité de la lutte contre la maladie de Lyme
Le bilan décevant du premier plan national de lutte contre la maladie de Lyme et les maladies transmissibles par les tiques rend nécessaire une adaptation du contenu et, plus encore, des[...]
Rapport
Les dérèglements climatiques s’accélèrent : le réchauffement climatique, la montée du niveau des mers et des océans et les évènements climatiques extrêmes tels que les inondations et les cyclones[...]
Rapport
La mission d’information sur les services publics face à la radicalisation a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 2 octobre 2018. L’objectif était double : dresser un [...]
Rapport
La présente mission d’information, commune à la commission des affaires sociales et à la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, a débuté ses travaux le 5 février 2[...]
Rapport
20% des Européens n’ont pas confiance en l’eau du robinet, ce qui explique le recours à l’eau en bouteille plastique, et 23 millions d'entre eux n'ont pas accès à un réseau de distribution d’eau [...]
Rapport
La mission d’information sur la situation migratoire en Europe a été créée en avril 2016 au sein de la Commission des affaires étrangères de l’Assemblée Nationale. Son rapport vise, en premier li[...]
Rapport
La Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, conformément aux missions qui lui ont été confiées par la loi du 12 juillet 1999, a souhaité faire [...]
Rapport
La crise financière de 2008 et le démantèlement de DEXIA, principal établissement financier prêteur pour le secteur de la santé, sont intervenus alors que les établissements hospitaliers avaient [...]
Rapport
Mission de service public, la permanence des soins ambulatoires (PDSA) est assurée par les médecins en lien avec les établissements de santé. Son organisation, mise en place en 2002, est cependa[...]
