Titre : | Responsabilité hospitalière : La jurisprudence "Bianchi" : symbole ou réalité ? (2001) |
Auteurs : | Frédéric THIRIEZ |
Type de document : | Article |
Dans : | Droit administratif - Revue mensuelle du jurisclasseur (n° 1, 2001/01) |
Pagination : | 9-10 |
Langues: | Français |
Mots-clés : | France ; Jurisprudence ; Responsabilité ; Hôpital |
Résumé : | Analysant avec précision la jurisprudence dérivée de l'arrêt "Bianchi" du 9 avril 1993, auquel la Cour de cassation a récemment refusé d'emboîter le pas, Frédéric Thiriez découvre que la porte ouverte par cet arrêt est en fait bien étroite. |