Titre :
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Les principales décisions de la jurisprudence hospitalière.
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Auteurs :
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Jean-Marie Clément ;
Cyril Clément
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Type de document :
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Ouvrage
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Editeur :
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Paris [FRA] : Berger-Levrault, 1995
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ISBN :
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978-2-7013-1126-5
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Description :
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269p.
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Langues:
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Français
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Classement :
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HE20/ (DROIT HOSPITALIER/RESPONSABILITE HOSPITALIERE)
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Mots-clés :
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Hôpital
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Jurisprudence
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Responsabilité sans faute
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Service public hospitalier
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Vaccination obligatoire
;
Recherche médicale
;
Délit
;
Responsabilité pénale
;
Contentieux
;
Personnel hospitalier
;
Contrat travail
;
Rémunération
;
Licenciement
;
Syndicalisme
;
Personnel médical hospitalier
;
Congé
;
Nomination
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Chef service
;
Financement
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Résumé :
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La jurisprudence hospitalière a depuis plusieurs années des répercussions importantes sur la vie des hôpitaux et le droit des malades. Il n'existait pourtant à ce jour aucun ouvrage recensant les principales décisions des nombreux tribunaux et cours concernés. Consacré aux grands arrêts de la jurisprudence hospitalière, ce livre propose une analyse approfondie de plus de 250 arrêts et décisions, tant en matière de responsabilité médicale et hospitalière que de contentieux des personnels médicaux et non médicaux ou de contentieux devant les juridictions financières. Un ouvrage clair et parfaitement documenté, rédigé par deux spécialistes de droit hospitalier et médical qui constitue un outil de travail indispensable à tous les décideurs ; responsables hospitaliers, médecins et personnels hospitaliers.
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