Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (72)
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Rapport
La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie constitue l'un des textes majeurs de la douzième législature et réforme profondément la gouvernance de l'assurance maladie et l'o[...]![]()
Rapport
Ce rapport présente, dans une première partie, les acquis indiscutables et nombreux apportés par la loi du 1er juillet 1998 dans le domaine de la sécurité sanitaire mais aussi les interrogations [...]![]()
Rapport
Cette étude a été réalisée par le service des affaires européennes et le service des relations internationales de l'Assemblée nationale et se trouve en annexe du rapport n° 2282 sur le projet de [...]![]()
Rapport
Ce rapport de l'Office Parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques met l'accent sur la nécessité de faire de la recherche des sciences de la vie et des biotechnologies un[...]![]()
Rapport
Après les crises alimentaires des années 1990, un effort scientifique et technologique marqué a été accompli par les centres de recherche et les industriels pour améliorer la qualité et la sûreté[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1117
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Rapport
Près des deux tiers des handicaps de l'enfant trouvent leur origine pendant la grossesse ou surviennent au moment de sa naissance. Les deux causes principales en sont la grande prématurité et la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1106
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Rapport
Les crises sanitaires constituent aujourd'hui un thème majeur de préoccupation. A l'occasion de la crise sanitaire de novembre 2003 à février 2004 dans le département du Pas-de-Calais, il est app[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1111
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Rapport
Le premier rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS) présenté par un député porte sur les résultats du dépistage du cancer du sein. Le choix de l'OPEPS de se [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1109
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Rapport
Rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux droits des malades et à la qualité du sys[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1095
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Rapport
L'achèvement du décryptage du génome humain au début de l'année 2001 a avivé le débat sur la brevetabilité du vivant, c'est-à-dire la possibilité de s'approprier les séquences génétiques d'un org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1067
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1085
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1077
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Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1101
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Rapport
Une commission parlementaire, mise en place le 20 octobre 1999 et composée de trente membres, a procédé à l'audition des plus grands experts et des principaux responsables institutionnels et orga[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1126
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Rapport
Une commission parlementaire, mise en place le 20 octobre 1999 et composée de trente membres, a procédé à l'audition des plus grands experts et des principaux responsables institutionnels et orga[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1127