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Rapport
Sarah Tanzilli , rapp. , 2024/05La première partie du rapport est consacrée à l'étude du lien qui existe entre le modèle économique des établissements d'accueil du jeune enfant, et la qualité de l'accueil proposé aux jeunes enf[...]
Rapport
Ce rapport montre que les populations d’Outre-Mer pratiquent moins d’activités physiques que dans l’hexagone ; les déplacements en voiture individuelle y sont devenus la règle, ce qui aboutit à u[...]
Rapport
L’Assemblée nationale a décidé, lors de sa séance du 11 juin 2014, de créer une commission d’enquête relative à l’impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du t[...]
Rapport
Les objectifs de ce rapport sont de définir les conditions de développement de ce service innovant ; de relever les outils complémentaires aux centres relais téléphoniques et les innovations tec[...]
Rapport
Les pathologies du cerveau, qu'elles relèvent de la neurologie ou de la psychiatrie, constituent un grave problème de santé publique à l'échelon mondial : ces pathologies connaissent une forte pr[...]
Rapport
La campagne de vaccination, qui a coûté pour l'instant 670 millions d'euros, restera dans la mémoire collective. Le rapport de Jean-Pierre Door fait au nom de la commission d'enquête parlementair[...]
Rapport
La loi de bioéthique du 6 août 2004 consacre son Chapitre III à la réglementation des recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et foetales humaines. Dans son article 25 modi[...]
Rapport
La convention relative aux droits des personnes handicapées, adoptée par l'Assemblée générale de l'Organisation des Nations unies le 13 décembre 2006, réaffirme que toutes les personnes qui souff[...]
Rapport
La création du dossier médical personnel a été décidée par la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie. Sa mise en place, initialement prévue pour 2007, a connu de multiples retards et [...]
Rapport
Conformément aux dispositions législatives, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan des dispositions de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 rel[...]
Rapport
Ce deuxième tome reproduit le compte-rendu des trois auditions publiques menées par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre de l'évaluation de [...]
Rapport
Dans la première partie du document, la rapporteure met en avant les progrès réalisés et les nouvelles perspectives offertes par la science et la technologie dans le domaine de la compensation du[...]
Rapport
Afin notamment de lutter contre la diffusion de contenus médiatiques qui mettent en danger la santé des personnes fragiles, le plus souvent des mineurs, la proposition de loi n° 781 institue un d[...]
Rapport
Le présent rapport répond à deux saisines de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, l'une de la commission des Affaires économiques et du plan du Sénat sur[...]
Rapport
Suite à deux saisines, l'une de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur les éthers de glycol, l'autre du bureau du Sénat sur l'évaluation scientifique des émissions de pol[...]
