| Titre : | Impact économique de la directive européenne sur la limitation des émissions de COV en provenance de l'utilisation des solvants en France. (2001) |
| Auteurs : | Nadine Allemand ; Nurten AVCI ; Rémy BOUSCAREN ; Thierry ZUNDEL |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Pollution atmosphérique (vol. 43, n° 169, 2001/01-03) |
| Pagination : | 101-107 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Composé organique volatil ; Pollution atmosphérique ; Diminution ; Composé organique ; Solvant ; Impact ; Coût ; Evaluation économique ; Directive ; Droit communautaire ; Europe ; France |
| Résumé : | L'impact de la directive européenne 1999/13/CE du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils (COV) dues à l'usage des solvants dans certains secteurs d'activité sur l'évolution des émissions de COV des secteurs qu'elle concerne, de 1995 à 2015, son impact économique lié principalement à la mise en conformité des installations existantes d'ici 2007 et le nombre d'installations industrielles qui pourraient être touchées, ont été estimés. L'évaluation économique a été réalisée en utilisant le modèle ARGUS, développé par l'IFARE pour l'analyse de stratégies de réduction des émissions de COV et la détermination de fonctions de coût. Cette étude est la première partie du projet confié au CITEPA et à l'IFARE par l'ADEME, en accord avec le ministère de l'Environnement, début 1999 suite à l'avis favorable du comité de gestion de la taxe parafiscale du 21 octobre 1998. (R.A.). |
Service Documentation EHESP
Me connecter
PORTAIL DOCUMENTAIRE
École des hautes études en santé publique
Catalogue
Multi-bases
Accueil
Sélection de la langue
Adresse
Service Documentation EHESPBibliothèque Rennes Avenue du Professeur Léon Bernard – CS 74312 – 35043 Rennes Cedex Bibliothèque MSSH Paris 20 avenue George Sand - 93210 La Plaine Saint-Denis
France
Bibliothèque Rennes : 02 99 02 29 50 Bibliothèque MSSH Paris : 02 99 02 24 50
contact