| Titre : | L'impact des grands travaux d'infrastructure. |
| Auteurs : | Yvon ALAIN ; Elisabeth Arnold ; Sophie BOMBOIS-BOISSARD ; Marie Bonnet ; Martin BRIENS ; Olivier BROCHET ; Hervé JODON DE VILLEROCHE ; Igor LIU HAIXING MARKACHOV ; Alessandro MOTTA ; Frédéric PERISSAT ; Emmanuel SUARD ; Ecole Nationale d'Administration (ENA) (Strasbourg, FRA) |
| Type de document : | Mémoire |
| Editeur : | Paris [FRA] : Ecole Nationale d'Administration (ENA), 07/1995 |
| Collection : | Séminaire d'administration comparée "Administration et politique de l'environnement" - Promotion "Victor Schoelcher". |
| Description : | 76p. / tabl., graph. |
| Langues: | Français |
| Classement : | CA00/ (ENVIRONNEMENT ET SANTE) |
| Mots-clés : | Impact ; Environnement ; Protection environnement ; Transport routier ; Politique ; Planification ; Pouvoirs publics ; Participation communautaire ; Réforme ; Modèle ; Négociation ; Aide décision ; France ; Europe |
| Résumé : | Notre rapport s'efforce de décrire les traits les plus remarquables des pratiques en vigueur dans les principaux pays de l'Union européenne et en Suisse, directement concernée par les flux de transport transeuropéens. il nous a semblé préférable d'analyser dans un premier temps la logique de la procédure française dans ses grandes lignes et d'identifier ses principales faiblesses. Ensuite, dans le souci de faciliter la compréhension et la comparaison des processus de décision de nos partenaires européens, nous avons choisi, pour les présenter, de respecter la succession des différentes étapes de la procédure d'instruction des projets. Par ailleurs, notre étude s'intéressera surtout aux grandes infrastructures de transport, c'est-à-dire aux autoroutes et routes nationales, aux voies ferrées ainsi qu'aux canaux, aux installations portuaires et aéroportuaires. Elle prend en compte, quoique marginalement, les lignes à haute tension qui posent des problèmes similaires en matière d'environnement... Compte tenu de son objectif, ce rapport vise essentiellement à comprendre et à caractériser les modes de décision politiques et administratifs retenus par nos partenaires... (R. A.). |
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