| Titre : | Les personnels contractuels de la fonction publique hospitalière (de droit public, handicapés, de droit privé). |
| Auteurs : | Jean-Marie Clément ; Isabelle Filippi |
| Type de document : | Ouvrage |
| Mention d'édition : | 2ème édition revue et mise à jour |
| Editeur : | Bordeaux [FRA] : Les Etudes Hospitalières, 2002 |
| Collection : | Tout savoir sur |
| ISBN : | 978-2-912359-60-5 |
| Description : | 253p. / index, ann. |
| Langues: | Français |
| Classement : | ARCH/ (Ouvrages retirés des rayonnages. Conservation fonds historique de la bibliothèque) |
| Mots-clés : | Agent non titulaire ; Aide sociale ; Hôpital ; Fonction publique hospitalière ; Personnel hospitalier ; Réglementation ; Gestion ressources humaines ; Emploi ; Recrutement ; Contrat travail ; Droit public ; Droit privé ; Intégration handicapé ; Obligation ; Congé ; Formation professionnelle ; Travail ; Temps partiel ; Rémunération ; Cessation activité ; Retraite progressive ; Incapacité ; Bénéficiaire ; Arrêt travail ; Accident travail ; France |
| Résumé : | Comme tout employeur, l'établissement public de santé peut être amené à recruter des contractuels dans des cas particuliers, déterminés réglementairement par le décret du 6 février 1991, et le recrutement de personnes handicapées est également facilité. Mais le droit du travail se mêle au droit public, avec le recrutement de personnes relevant exclusivement du droit privé, telles les CES, CEC ou les récents emplois-jeunes, compliquant ainsi la gestion des ressources humaines. Le directeur doit alors se transformer en spécialiste du droit du travail et du droit public afin de répondre aux sollicitations des agents concernés qui ont parfois des difficultés à démêler le droit applicable. Cette deuxième édition s'adresse à l'ensemble des acteurs en proposant une étude abondée par des exemples issus de la pratique, et enrichie de la dernière jurisprudence. Afin que le recrutement des contractuels ne soit pas d'emblée source de conflit, des exemples de contrats sont proposés. |
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