Titre : | LE DOMAINE RURAL DES HOPITAUX PUBLICS : MAINTIEN OU SUPPRESSION ? |
Auteurs : | J. CABRIERES ; Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) |
Type de document : | Mémoire |
Editeur : | Rennes [FRA] : Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP), 1988 |
Description : | 160 p. |
Langues: | Français |
Mots-clés : | Histoire ; Hôpital public ; Statut ; Milieu rural ; Agriculture ; France ; Patrimoine hospitalier |
Résumé : | De l'intérêt du maintien des domaines ruraux dans le patrimoine privé des hôpitaux. Jusqu'au début du siècle, les hôpitaux ont fonctionné grâce aux ressources provenant en partie des domaines ruraux qu'ils avaient reçus sous la forme de dons ou de legs. Actuellement, des établissements possédent encore des propriétés agricoles ou forestières qui font partie de la dotation non affectée qui obéit à une règlemntation spécifique en raison de la nature particulière des biens qui la composent. La gestion du domaine rural est souvent difficile et le rapport financier globalement faible, de sorte que beaucoup d'établissements ont préféré l'aliéner, obtenant ainsi des liquidités immédiatement disponibles. Cependant, bien que l'administration d'un tel patrimoine soit apparemment incompatible avec la mission du service public hospitalier, il est des arguments qui plaident en faveur de son maintien, dans la mesure où il peut présenter encore une utilité effective ou virtuelle pour l'hôpital. (R.A.) |
Plan de classement simplifié : | Directeur d'Hôpital (DH) |
Exemplaires (2)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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OA88/0025 | OA88/0025 | Mémoire | Rennes | Magasin | Empruntable Disponible |
OA88/0028 | OA88/0028 | Mémoire | Rennes | Magasin | Consultable sur place Exclu du prêt |