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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (454)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 79R0x7mo. Diffusion soumise à autorisation]. La mission IGAS a contrôlé les établissements psychiatriques de Ville-Evrard (Seine Saint-Denis), Évreux (Eure), [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0094
Rapport
Par lettre du 20 février 2006, le ministre de la santé et des solidarités a saisi l'Inspection Générale des Affaires Sociales d'une mission d'étude sur la protection maternelle et infantile visan[...]Rapport
L'aide médicale d'Etat (AME) est un dispositif de prise en charge des soins des étrangers en situation irrégulière instauré par la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999. Cette prestation de solidarité[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1627
Ouvrage
La mission d'animation des fonctions d'inspection des services déconcentrés (MAFI), placée auprès de l'Inspection générale des affaires sociales, a piloté la réalisation d'un guide de contrôle de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2788
Rapport
Ce rapport s'inscrit dans la cinquième vague d'audits de modernisation lancés en octobre 2005 dans le cadre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) qui introduit une démarche de [...]Rapport
L'IGAS a publié le 23 avril 2007 un rapport sur les dépassements d'honoraires pratiqués par les médecins généralistes et les spécialistes, en médecine de ville comme en établissement de santé. En[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB61/0023
Rapport
Après avoir évalué à trois reprises l'application de la loi d'orientation du 29 juillet 1988 relative à la lutte contre les exclusions, l'IGAS a procédé à nouveau en 2006 à une évaluation en anal[...]Rapport
Dans une première partie du rapport, la mission de l'IGAS fait le point sur l'existant, en ce qui concerne la mesure de satisfaction dans les établissements de santé français, en le complétant d'[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0063
Rapport
Depuis le 1er janvier 2004, les établissements de santé privés à but non lucratif, notamment ceux participant au service public hospitalier (PSHP) sont entrés dans le champ de la tarification à l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0027
Rapport
L'autorité de sécurité nucléaire (ASN) et l'inspection générale des affaires sociales (IGAS) ont été chargées par le ministre d'une enquête sur l'accident qui a conduit au surdosage de 23 malades[...]Rapport
Ce rapport résulte d'études réalisées en coopération entre l'Inspection générale des affaires sociales et la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (ME[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0x8nDm. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation des différents dispositifs d'accueil à distance existants et comparaison de leurs performances, prop[...]Rapport
Depuis 1982, les lois de décentralisation successives ont profondément modifié la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités territoriales. Elles ont récemment été complétées p[...]Ouvrage
Depuis 1982, les lois de décentralisation ont transféré aux collectivités territoriales d'importantes compétences en matière d'action sociale, de formation professionnelle et d'apprentissage. Mai[...]Rapport
Par lettre du 20 février 2006, le ministre de la santé et des solidarités a saisi l'Inspection Générale des Affaires Sociales d'une mission d'étude sur la protection maternelle et infantile visan[...]