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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (454)
Rapport
La tarification à l'activité finance les établissements de santé en fonction des besoins qu'ils délivrent mais ce mode de financement ne peut prendre en compte certaines de leurs missions. Aussi,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0485
Rapport
Après avoir dressé un tableau statistique de la mortalité en France et des lieux de décès (58% des français meurent dans un établissement de santé), le rapport examine comment la question de la m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS90/0068
Rapport
Le présent rapport consiste, sur la base des différents travaux déjà réalisés, en une synthèse des mesures susceptibles d'être proposées pour développer la garde d'enfants de moins de 3 ans en mé[...]Rapport
Ce rapport a pour sujet la qualité dans l'activité d'assistance à domicile des personnes âgées "qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile", hors actes de soins relevant d'actes médica[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k7R0xk8k. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 28 février 2008, la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports a demandé à ce que soit réal[...]Rapport
Le présent rapport, consacré à un état des lieux relatif aux coûts mis à la charge de la personne âgée ou de sa famille en cas de séjour en établissement, est issu d'une mission d'enquête décidée[...]Ouvrage
La mission d'évaluation des PRIAC (programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie), inscrite au programme annuel de l'inspection générale des affaires soci[...]Rapport
Entrée en vigueur le 1er janvier 2002, l'Allocation personnalisée d'autonomie (APA) a été instituée par la loi du 20 juillet 2001 pour contribuer à la prise en charge financière de la perte d'aut[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES R0x77799. Diffusion soumise à autorisation]. A la demande du ministre du travail des relations sociales de la famille et de la solidarité, du ministre du budget d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES 8R0xm8kq. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport de la mission relative à la prise en compte des spécificités des services d'intérêt général dans la transp[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x988lq. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de son programme annuel, l'IGAS a réalisé une enquête sur "la mort à l'hôpital". Le périmètre d'inv[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9J8R0x89. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport rend compte de la mission confiée conjointement à l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xmkHpn. Diffusion soumise à autorisation]. Valérie Létard, Secrétaire d'Etat à la solidarité, a saisi en novembre 2007, l'IGAS, l'IGSJ et l'IGA qui s'est ad[...]Rapport
Au moins 24 000 demandes d'indemnisation (représentant 20 mois de traitement) sont actuellement en attente d'instruction, la loi impose au FIVA de faire une offre d'indemnisation dans les six moi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AR0xAG8k. Diffusion soumise à autorisation]. La taxation des sodas, des glaces, des chips ou encore des produits de restauration rapide (pizzas, hamburgers, e[...]