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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (459)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nAtqER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Les dispositifs d'assainissement non collectif (ANC) sont des installations de traitement des eaux domestiques qu[...]Rapport
Votée à l’unanimité, la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 a réformé la protection de l’enfance en confortant des pratiques professionnelles déjà bien ancrées. La loi accorde une place plus important[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE q9ksR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la démarche de "Modernisation de l'action publique" (MAP), l'IGAS et l'IGF ont été chargées d'un[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR10/0047
Rapport
Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) (La Défense, FRA) , 109p. , 2014/06[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x7Hn9k. Diffusion soumise à autorisation]. La directive-cadre européenne sur l'eau impose que toutes les aires de captage d'eau potable soient "en bon état"[...]Rapport
Alain Lambert et Martin Malvy ont été chargés par le Président de la République, par lettre du 2 octobre 2013, d'une mission visant à apporter des réponses à la dégradation de l'état des finances[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qJR0xkj. Diffusion soumise à autorisation]. L'Etat s'est engagé dans le cadre du contrat de filière qu'il a signé le 5 juillet 2013 avec la filière "Industri[...]Rapport
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’IGAS contrôle, audite ou évalue des structures et des politiques, conseille les pouvoirs publics et apporte son concours à des projets. El[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE n9pR0x9k. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS et le CGEDD ont été chargés de rédiger le rapport du Gouvernement au Parlement sur l'impact financier de l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8R0xJBH7. Diffusion soumise à autorisation]. L'inspection générale de l'administration et l'inspection générale des affaires sociales ont remis, en juin 2014,[...]Rapport
Présentée en septembre 2013 par la ministre des affaires sociales et de la santé, la Stratégie nationale de santé (SNS) est structurée en trois axes majeurs : prioriser la prévention sur le curat[...]Rapport
Plus de 100 000 enfants, adolescents ou jeunes adultes sont éloignés de l’école en raison de la maladie ou du handicap. Pour mettre en œuvre leur droit à un parcours de scolarisation, les textes [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xqJoD. Diffusion soumise à autorisation]. La décision d'inscrire les formations paramédicales dans le schéma Licence-Master-Doctorat (dit LMD) a été prise [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IE00/0013
- Localisation : Rennes | Cote : IE00/0013
Rapport
Françoise Schaetzel , 2013Le présent rapport a pour objectif de favoriser une meilleure articulation entre la mission d'inspection contrôle conduite par les agences régionales de santé (ARS) avec d'autres démarches visant[...]Rapport
Le présent document résulte des travaux du groupe installé par les ministres chargées des personnes handicapées et des personnes âgées le 6 février 2013. Les travaux ont porté sur la question de [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0x99kG. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte où sont recherchées des formes d'exercice regroupé et coordonné de la médecine ambulatoire, ains[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0004
Rapport
Le présent rapport a pour objectif de dégager les principales conditions visant à favoriser une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les deux réseaux territoriaux : ag[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JB10/0011
- Localisation : Rennes | Cote : JB10/0012
Rapport
Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance (Paris, FRA) , 131p. , 2013/01[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qR0x8r7. Diffusion soumise à autorisation]. Les coordonnateurs sont devenus la cheville ouvrière des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prév[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE FR0x8p9F. Diffusion soumise à autorisation]. Les antibiotiques vétérinaires sont largement prescrits aux animaux autant à titre curatif que préventif : 913 t [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV20/0026
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9sD9nR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre en date du 14 février 2012, le ministre du travail, de l'emploi et de la santé a confié à l'IGAS une m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC40/0022
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xmG9C. Diffusion soumise à autorisation]. A la suite de la diffusion aux préfets de la circulaire du 26 août 2012 relative à l'anticipation et à l'accompag[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES BJnFR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport est consacré à la maîtrise technique et financière du processus d'investissement hospitalier, corr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
- Localisation : Rennes | Cote : HK10/0524
Rapport
La mission visait à évaluer l’impact sur les établissements de santé de la loi n°2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HJ40/0007
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES IR0xrCl8. Diffusion soumise à autorisation]. La présente mission avait pour objet d'auditer les indicateurs de maîtrise des risques (MDR) présents dans les conven[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xGE7HH. Diffusion soumise à autorisation]. L'IGAS a été chargée par la ministre des affaires sociales et de la santé d'évaluer la mise en place du dispositi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC60/0119
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8trlR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre déléguée, chargée de la famille ont demandé à l'I[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231
- Localisation : Rennes | Cote : FA10/0231