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Auteur Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) (Paris, FRA) |
Documents disponibles écrits par cet auteur (459)
Rapport
Créé en 2001, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur a pour mission de produire des données scientifiques sur la qualité de l’air dans les bâtiments afin d’en estimer l’incidence sur la [...]Rapport
Le gouvernement a souhaité que soit ouvert un débat sur le système d'indemnisation des arrêts de travail dont bénéficient les salariés du secteur privé, à travers une large concertation entre les[...]Rapport
Près d’un quart des Français sont confrontés personnellement ou à travers leurs proches aux troubles psychiques. Ceux-ci sont classés au premier rang des maladies en termes de dépenses de soins, [...]Rapport
S'appuyant sur différents travaux réalisés par l'Inspection générale des affaires sociales ou par d'autres institutions, ce rapport présente une réflexion sur la notion d'accompagnement social, t[...]Rapport
L’IGAS a été chargée, en décembre 2017, d’une mission d’appui à la direction de la Sécurité sociale pour mener une concertation «aux fins de rendre le tiers payant généralisable ». Ce rapport ret[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0144
Rapport
Les Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), créées par la loi du 26 janvier 2016, sont l’association de professionnels de santé du premier et du second recours, et d’acteurs s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0145
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE CqmAGR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport s'inscrit dans la démarche de promotion de l'activité physique engagée par le Gouvernement qui a été i[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CP00/0033
Rapport
Une législation complexe sur la fin de vie a été progressivement élaborée au cours des vingt dernières années. Elle a été complétée par la loi du 2 février 2016, dite loi « Claeys-Leonetti », qui[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FE00/0134
Rapport
Les demandeurs d'emploi reconnus handicapés représentent 8,4% des demandeurs d'emploi, soit un peu moins de 500 000 personnes. Malgré l'existence de nombreux dispositifs d'aide, leur situation au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0073
Rapport
Les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP), créés en 2005, reçoivent, en internat ou semi-internat, des enfants, adolescents et jeunes adultes qui, sans présenter de déficienc[...]Rapport
Le rapport analyse, en premier lieu, la cohérence du plan national santé environnement 3 (PNSE 2015-2019), son périmètre et son articulation avec les autres plans de santé publique et les autres [...]Rapport
Dans la continuité de la mission d’appui à Mme Dominique Gillot, l’IGAS a conduit un travail inédit de recueil de témoignages et d’analyse de 71 parcours professionnels de personnes en situation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ71/0078
Rapport
Le repérage et la prise en charge des troubles psychiques et neuro-développementaux (troubles de l’humeur, de l’apprentissage, de l’attention, dyslexie, etc.) de quelque 700.000 jeunes sont assur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ77/0020
Rapport
Prévu par le plan interministériel 2017-2019 de lutte contre les violences faites aux enfants, le rapport des trois inspections générales (IGAS, IGJ, IGAENR) effectue un recensement des décès d'e[...]Rapport
Trois missions ont été assignées aux centres hospitaliers et universitaires (CHU) dès leur création par l’ordonnance du 30 décembre 1958 : soins, enseignement et recherche. Ce sont près de 11 000[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HN50/0082
Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité, l’IGAS a évalué les stratégies déployées par les agences régionales de santé (ARS), près de 10 ans après leur création, pour faire évoluer l’offre de so[...]Rapport
La mission de médiation de l’IGAS sur la mise en place de la réforme de la tarification dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), demandée par la ministre de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY11/0008
Rapport
La chirurgie bariatrique est une intervention de dernier recours pour des personnes souffrant d’obésité sévère ou morbide. Cette résection d’une partie de l’estomac, voire de l’intestin, comporte[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR84/0014
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE mH9R0x7s. Diffusion soumise à autorisation]. La mission inter inspections présente des recommandations visant à se doter d'outils pour mieux réguler l'offre d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ED00/0094
Rapport
Créé en 1994 après l'affaire du sang contaminé, régulièrement remis en question depuis, l'Institut National de la transfusion sanguine (INTS) a fait l'objet de nouvelles interrogations à l'approc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FX30/0135
Rapport
Par lettre de mission du 27 juin 2016, le Premier ministre a confié au Chef de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) une mission d’évaluation de la politique de contrôle et d’amélior[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4688
Rapport
Suite à une épidémie de grippe, 13 pensionnaires de l’EHPAD Korian Berthelot à Lyon sont décédés entre le 23 décembre 2016 et le 5 janvier 2017. L’IGAS a été saisie par la ministre des affaires s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY42/0036
Rapport
Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. Annexes. Tome 2
Par lettre du 22 Juillet 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé et la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont saisi l'Inspection [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0308
Rapport
Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l’élaboration d’un 4ème plan. Rapport. Tome 1
Par lettre du 22 Juillet 2016, la ministre des affaires sociales et de la santé et la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont saisi l'Inspection [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ20/0307
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE pqoHnR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport fait état d'un dispositif complexe et inefficient en dépit des efforts des acteurs impliqués dans sa m[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DC40/0057