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Auteur Aurélia Descamps |
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Article
Le Fonds social européen (FSE) constitue une source notable de cofinancement pour les structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE) mais également pour les établissements et services sociaux et médicosociaux (ESSMS). Cependant, obte[...]Article
Intronisée par la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) de 2009, la procédure d'autorisation par appels à projets (AAP) rythme désormais la vie des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Les gestionnaires ont su appri[...]Article
L'établissement public d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Secondigny a mis en place le dossier médical personnel (DMP) de ses résidents. L'ambition? Améliorer leur prise en charge en cas d'hospitalisation. Un projet qu'il reste en[...]Article
Prévue par la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement, l’expérimentation de services polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) intégrés est lancée. Pour y participer, les services médico-sociaux doivent respecter un [...]Article
Depuis 2009, la pratique de la télémédecine fait l'objet d'une réglementation spécifique. Elle soumet notamment les structures médico-sociales à l'obligation de contractualiser avec les ARS sur ce sujet, autour d'un projet de coopération avec de[...]Article
Au regard de la concurrence croissante des acteurs commerciaux dans le secteur médico-social, la question de l’assujettissement à la TVA de structures, publiques ou privées à but non lucratif, se pose. Mais si l'opération peut s'avérer avantageu[...]Article
Encourageant les employeurs à déployer une véritable stratégie de développement des compétences, la réforme du 5 mars 2014 - et sa bonne appropriation - est un enjeu majeur pour le secteur social et médico-social. D'autant que les moyens consacr[...]Article
Chômage de masse, précarité généralisée, finances publiques sous contraintes... Les structures de l'insertion par l'activité économique (IAE) sont mises à rude épreuve. Sans compter qu'elles doivent encore digérer la réforme de leurs modalités d[...]Article
Les dispositifs de géolocalisation ouvrent de nouvelles perspectives aux structures médico-sociales afin de concilier liberté de déplacement et sécurité des usagers. Mais toute décision en la matière ne peut faire l'économie d'une réflexion éthi[...]Article
Le statut associatif est conciliable avec la réalisation de prestations lucratives. Ce qui peut néanmoins avoir des conséquences sur le régime fiscal de l'ensemble de l'organisation. Les opérations de sectorisation et de filiation permettent d'é[...]Article
Aurélia Descamps, réal. ; Roger Sue ; Charlotte Debray |L'année 2014 a été riche en marques de resonnaissance pour les associations. Si elles font désormais figure de véritables acteurs économiques, les fondements de leur identité non lucrative sont questionnés. Tout comme leur capacité d'action. Par[...]Article
L'article résume l'étape de renouvellement d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) en donnant quelques conseils et mises en garde. Gérard Restourex, directeur de l'Adapei 19, propose son point de vue.Article
Engageant leur responsabilité, la faute de gestion, même involontaire, peut-être lourde de conséquences pour les dirigeants et administrateurs. Il existe néanmoins certaines précautions à prendre pour s’en prémunir, à commencer par un contrôle r[...]Article
Aurélia Descamps, réal. ; Joël Bogdan ; Dominique Guillaume ; Carole Ringaud |En introduction au dossier, des questions pour mener un projet stratégique : comment mieux répondre aux besoins des usagers du territoire ? Quelles activités prioriser et avec quelles compétences ? Quelles alliances nouer ? Les gestionnaires doi[...]Article
Comment adapter les cursus initiaux des professionnels soignants et éducatifs aux nouveaux besoins du secteur ? Le débat est relancé à la faveur des états généraux du travail social de l'automne prochain et de la future loi Autonomie qui devrait[...]