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Rapport
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Les pathologies du cerveau, qu'elles relèvent de la neurologie ou de la psychiatrie, constituent un grave problème de santé publique à l'échelon mondial : ces pathologies connaissent une forte pr[...]
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La loi de bioéthique du 6 août 2004 consacre son Chapitre III à la réglementation des recherches sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires et foetales humaines. Dans son article 25 modi[...]
Rapport
Conformément aux dispositions législatives, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dresse un bilan des dispositions de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 rel[...]
Rapport
Ce deuxième tome reproduit le compte-rendu des trois auditions publiques menées par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques dans le cadre de l'évaluation de [...]
