PORTAIL DOCUMENTAIRE

Article

Sanitaire et médico-social : une charte pour avancer.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans Vivre ensemble (n° 56, 2001/09)

Le 9 juillet dernier, une Charte de collaboration entre l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) et l'UNAPEI a été signée. L'objectif est de favoriser une plus grande complémentarité d'action entre les secteurs sanitaires et médico-soci[...]

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Les associations et entreprises de services aux personnes.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans Cahiers de l'UNAPEI (Les). Handicaps et société. Education, travail et habitat (n° 16, 1998)

Afin de poursuivre le développement de l'offre de services aux particuliers, réputé créatrice d'emploi, les Pouvoirs Publics ont étendu la réduction d'impôt offerte aux particuliers employant des salariés à domicile aux personnes qui recourent a[...]

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Le conseil d'Etat annule la Circulaire n° 95-41 du 27 janvier 1995 relative aux modalités de financement de l'Amendement Creton.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 82, 1998)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

COTOREP : procédure accélérée, pour l'attribution de l'A.A.H. aux personnes atteintes du VIH. Circ. DSS n° 95-574 du 25/08/95 relative à l'accélération des procédures d'attribution des avantages et prestations sociales accordées aux adultes handicapés par les COTOREP pour les personnes atteintes par le VIH ou présentant une affection évolutive grave.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 82, 1998)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

A.G.E.F.I.P.H. (Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle des Personnes Handicapées) : bilan de 10 ans d'activité.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans Cahiers de l'UNAPEI (Les). Handicaps et société. Education, travail et habitat (n° 16, 1998)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Mise en oeuvre d'un dispositif de pilotage des CO.T.O. RE.P.. Circulaire du 4 août 1997 de la Délégation Générale à l'Emploi et à la Formation Professionnelle.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 82, 1998)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Quelques données sur le 8e programme d'insertion de la ville de Paris. Un exemple particulièrement structuré de dispositif municipal de lutte contre la précarité.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans Cahiers de l'UNAPEI (Les). Handicaps et société. Education, travail et habitat (n° 16, 1998)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

L'accès des personnes handicapées à la fonction publique territoriale (Décret n° 96-1087 du 10 décembre 1996 relatif à l'application de l'article 38 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant disposition statutaires relatives à la fonction publique territoriale. Journal Officiel du 13 décembre 1996).

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 75, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Agences régionales de l'hospitalisation : publication du décret d'application de l'ordonnance "hospitalière" (Décret n° 96-1039 du 29 novembre 1996 relatif aux agences régionales de l'hospitalisation fixant la convention constitutive type de ces agences et modifiant le Code de Santé Publique. Journal Officiel du 3 décembre 1996.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 75, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Critères d'affiliation des travailleurs handicapés à la Mutualité Sociale Agricole : une jurisprudence fluctuante et méconnaissant la vocation principalement médico-sociale des Centres d'Aide par le Travail. (Arrêt de la Cour d'Appel de Limoges, du 8 janvier 1997).

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 81, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Dossier : Les CO.T.O. RE.P.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 81, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Fonction publique : prestations d'action sociale pour 1997.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 79, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Loi modifiant la loi du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l'autisme (Loi n°96-1076 du 11 décembre 1996, journal officiel du 12 décembre 1996).

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 75, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

Le point sur... : La prestation spécifique dépendance : parution des textes d'application.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 79, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection

Article

La responsabilité d'une association du fait des enfants mineurs dont elle à la garde.

Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales (U.N.A.P.E.I.). Paris. FRA |

Dans UNAPEI - Juris - Handicaps (n° 79, 1997)

Plus d'information...

Ajouter à ma sélection