| Titre : | Inventaire des agents cancérogènes, mutagènes et reprotoxiques dans 40 entreprises. (2011) |
| Titre original: | Inventory of chemical substances classified as carcinogenic, mutagen, toxic to reproduction in 40 companies. |
| Auteurs : | DUPLAINE (C.) : FRA. Sud Loire Santé au travail. Saint Etienne. ; FONTANA (L.) : FRA. Service de santé au travail. Chu de Saint-Etienne. Saint Etienne. ; F. Jacquet |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Archives des maladies professionnelles et de l'environnement (vol. 72, n° 5, 2011) |
| Pagination : | 451-457 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Inventaire ; Carcinogène ; Mutagène ; Industrie ; Questionnaire ; Composé chimique ; Reproduction ; Evaluation ; Toxique ; PME ; France ; Médecin ; Pharmacien ; Exposition professionnelle ; Employé ; Europe ; Profession santé |
| Résumé : | [BDSP. Notice produite par INIST-CNRS HF9oR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Malgré l'obligation réglementaire, datant de 2001, d'évaluer les risques professionnels, il semble que celle-ci et, en particulier, l'évaluation des risques chimiques, est à ce jour réalisée de façon incomplète dans certaines entreprises. Objectif. Vérifier si des entreprises utilisant des agents chimiques avaient rempli leurs obligations réglementaires en matière d'évaluation des risques et d'information et identifier les agents CMR les plus fréquemment présents. Méthode. Un échantillon de 40 entreprises a été étudié. Notre équipe, composée de huit médecins du travail et un pharmacien-toxicologue du même service interentreprises, a vérifié si dans chaque entreprise, les documents suivants avaient été réalisés : le document unique d'évaluation des risques professionnels (DU) ; la notification du risque CMR dans le DU ; la liste des salariés exposés aux CMR et aux agents chimiques dangereux (ACD) ; la fiche individuelle d'exposition (FIE) aux CMR et ACD. Elle a effectué un inventaire des agents CMR de catégories 1,2 et 3 et CIRC 1,2A et 2B à partir des fiches de données de sécurité fournies par l'entreprise et à l'aide d'un canevas de repérage. Résultats. Quarante entreprises ont été étudiées, 12 de moins de dix salariés (30%), 28 de plus de dix salariés (70%). Les deux secteurs d'activité les plus représentés sont celui des industries manufacturières et celui du commerce de gros et de détail ; réparation de véhicules automobiles et de motocycles. Trente pour cent ne respectaient pas la réglementation en n'ayant pas encore effectué leur DU. Si l'on compare les informations disponibles dans les DU aux résultats de l'inventaire réalisé par les médecins du travail et le toxicologue, il existe une sous-notification des CMR de catégories 1 et 2 dans les DU de nombreuses entreprises étudiées. Les quatre substances les plus fréquemment retrouvées sont le toluène (R3), le dichlorométhane (C3), le styrène (CIRC 2B) et le 2-butanone-oxime (C3). Conclusion. Cette étude montre les défaillances et le travail encore à accomplir dans l'évaluation du risque CMR et l'information des salariés sur ce risque, et ce, malgré les efforts des différents acteurs et les recommandations des plans nationaux. De façon plus générale, notre étude montre aussi qu'un service de santé de travail joue un rôle important dans l'information et le conseil auprès des employeurs. |
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