| Titre : | Professionnels de santé. Responsables de pôle d'activité clinique et médico-technique. Cadre réglementaire. (2008) |
| Auteurs : | Bénédicte Motte |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Revue hospitalière de France (n° 524, Septembre/Octobre 2008) |
| Pagination : | 42-44 |
| Langues: | Français |
| Mots-clés : | Pôle activité ; Organisation hospitalière ; Réforme hospitalière ; Chef service ; Praticien hospitalier ; Encadrement ; Hôpital ; Nomination ; Liste ; Durée ; Réglementation ; Arrêté ; Décret ; France |
| Résumé : | Le cadre réglementaire entourant la désignation des responsables de pôle d'activité clinique et médico-technique vient d'être finalisé avec la parution de trois textes : un décret et deux arrêtés du 20 août 2008. Il instaure notamment un certain nombre de conditions préalables à la nomination d'un responsable de pôle parmi lesquelles l'inscription du praticien sur la liste nationale d'habilitation à diriger un pôle. Il introduit également une indemnité forfaitaire de fonction pour ces responsables de pôle. Cet article présente en détail les nouvelles dispositions réglementaires. |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 061758 | - | Périodique | Rennes | Indéterminé | Empruntable Disponible |
| 061759 | - | Périodique | Rennes | Indéterminé | Empruntable Disponible |
| 061793 | - | Périodique | Rennes | Indéterminé | Empruntable Disponible |