Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (19)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Article
À la question de la crise que traversent actuellement les services d’urgence en France répondent de nombreux témoignages, initiatives, retours d’expérience qui alimentent la réflexion sur les actions à engager, à court et moyen termes. Le plan n[...]
Article
Trois mois ont passé depuis le début de l’épidémie de Covid-19 en France. Les établissements de la fonction publique hospitalière, hôpitaux, établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) et autres établissements sociaux e[...]
Article
Les règles à observer pour l'hébergement des données de santé à caractère personnel des établissements de santé sont très précises et strictes. Ce dossier fait un point juridique sur la question et apporte des éclairages sur certains points tels[...]
Article
Le 24 février dernier a été lancé par le ministère de la Santé l'Année des patients et de leurs droits. Dix ans bientôt que la loi Kouchner, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, est entrée dans les établissements [...]
Article
L'article aborde la problématique de la constitution de groupement de coopération relatif aux activités médico-techniques ou touchant le secteur libéral. Alors que ce type de coopérations devient de plus en plus fréquent, les acteurs concernés d[...]
Article
La loi HPST, par le jeu croisé des dispositions sur la compétence du directeur et le champ du contrôle de légalité, impose à nouveau la transmission à l'ARS de tous les partenariats conventionnels. L'instruction ministérielle du 23 septembre 201[...]
Article
Le Centre de droit JuriSanté consacre ce dossier à certaines problématiques particulières de la loi HPST et en dresse le bilan, un an après : gouvernance hospitalière - conseil de surveillance, président de CME, chefs de pôle -, coopération, qua[...]
Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |Les six articles qui constituent ce dossier offrent une vision d'ensemble de la loi HPST et permettent d'en saisir les points forts, les limites, d'en évaluer les conséquences et les dangers potentiels. Les contributions sont les suivantes : 'La[...]
Article
Sanaa MARZOUG ; Guillem Casanovas ; Brigitte de Lard ; Charly FRAZIER ; Stéphanie Segui-Saulnier ; Christelle TCHATCHOUANG |Pour favoriser la coordination, la complémentarité, garantir la continuité des prises en charge et de l'accompagnement, la loi du 2 janvier rénovant l'action sociale et médico-sociale, après avoir rappelé la possibilité pour les établissements s[...]
Article
Marc Dupont ; Claudine Bergoignan-Esper ; Michel Borgetto ; Danièle Cristol ; Brigitte de Lard ; Robert Lafore ; Joël Moret-Bailly ; Hervé Tanguy |La loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite loi "HPST" s'articule autour de quatre grands axes : - la modernisation des établissements de santé grâce à l'amélioration à la [...]
Article
Le juge administratif commence à se pencher sur la responsabilité des établissements de santé en matière de prise en charge de la fin de vie des patients hospitalisés. Affirmant que le patient mourant est en droit d'attendre une certaine qualité[...]
Article
Claudine Bergoignan-Esper, introd. ; Mylène BUREAU ; Guillem Casanovas ; Brigitte de Lard ; Delphine Jaafar ; Sanaa MARZOUG ; Stéphanie Segui-Saulnier |L'activité associative en matière hospitalière est multiforme, ce qui la caractérise : - Association de malades et d'anciens malades représentant une catégorie de patients. L'objet est alors l'amélioration de la qualité de vie du patient, et l'e[...]
Article
Le Conseil d'Etat a rendu, le 20 décembre 2006, un arrêt relatif à la responsabilité susceptible d'être engagée dans le cadre de l'activité de régulation à laquelle un médecin libéral participe au sein d'un SAMU hospitalier. La principale questi[...]
Article
Les vingt ans d'existence de la fonction publique hospitalière sont l'occasion pour la revue "Actualités Jurisanté" de dresser un état de lieux et de présenter les différentes évolutions des métiers et du statut de la FPH. Modernisation de la ge[...]
Article
Sommaire du dossier : La modernisation de la gestion patrimoniale hospitalière à la croisée des chemins. - La notion de domaine privé hospitalier : de nouveaux contours dictés par la réforme. - La convention d'occupation du domaine public hospit[...]
