Titre : | Droit communautaire. Droit institutionnel et droit matériel. Théorie, exercices et éléments de méthodologie. |
Auteurs : | Antoine Masson |
Type de document : | Ouvrage |
Editeur : | Bruxelles [BEL] : Larcier, 2008 |
Collection : | Manuels |
ISBN : | 978-2-8044-2903-4 |
Description : | 538p. / ann., index |
Langues: | Français |
Classement : | LK00/ (LEGISLATIONS ETRANGERES, DROIT COMMUNAUTAIRE, INTERNATIONAL) |
Mots-clés : | Droit communautaire ; Union Européenne ; Communauté européenne ; Institution politique ; Juridiction européenne ; Cour justice européenne ; Libre échange ; Marché ; Concurrence ; Travaux pratiques ; Méthodologie |
Résumé : | Consacré au droit européen, ce livre a une vocation pédagogique et réunit à la fois des cours, des exercices pratiques et des éléments de méthodologie. Dix thèmes fondamentaux du droit européen sont examinés : les institutions, les compétences et les normes, la procédure de prise de décision et d'adoption des normes, l'organisation judiciaire, les principes généraux du droit et la protection des droits de l'homme, la primauté et l'effet du droit communautaire, la question préjudicielle, les voies de recours, le droit du marché commun et les libertés de circulation et d'établissement, la politique européenne de la concurrence. |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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052904 | LK00/0120 | Ouvrage | Rennes | Salle Bréhat | Empruntable Disponible |