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Révision, actualisation..., autant de mots dont la portée doit être bien connue des acteurs économiques, dans un contexte de regain d'activite. Les termes (y compris financiers) d'un contrat sont en principe intangible. Et pourtant, une subtile [...]
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L'avenant à un marché n'est pas la solution idéale pour acter contractuellement un dépassement de la masse initiale des travaux, contrairement aux demandes de certains comptables... Il vaut mieux faire jouer les termes du CCAG (cahier des clause[...]
