Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (35)
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE G7GlER0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse des Français de l'étranger (CFE), organisme de sécurité sociale pour l'assurance volontaire des Françai[...]Rapport
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE r7ClR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Au 1er janvier 2016, l'administration régionale de l'Etat devra correspondre aux nouvelles régions définies par l[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8kR0xFAE. Diffusion soumise à autorisation]. Afin de répondre à la demande du Parlement exprimée dans le cadre de la loi pour l'accès au logement et un urbani[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE qsrER0x7. Diffusion soumise à autorisation]. Les parents d'élèves sont représentés, dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE)[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xIEnj. Diffusion soumise à autorisation]. Identifiée à la fin des années 1990, l'arrivée de mineurs isolés étrangers (MIE) s'est pérennisée en France comme[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE AqB7R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. La loi Jardé du 5 mars 2012 vise à clarifier le champ de la recherche sur la personne humaine, considérant trois [...]Rapport
Mission permanente d'évaluation de la politique de prévention de la délinquance (Paris, FRA) , 131p. , 2013/01[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9qR0x8r7. Diffusion soumise à autorisation]. Les coordonnateurs sont devenus la cheville ouvrière des conseils locaux ou intercommunaux de sécurité et de prév[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 7R0x8GEI. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre de mission du 14 mars 2011, le ministre du travail de l'emploi et de la santé a demandé à l'inspection[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA20/0005
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE BAmR0xor. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport de l'IGAS explore la question de la coordination des acteurs du parcours de soins de la person[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4628
Rapport
La conversion est une des modalités de la recomposition hospitalière. Elle se définit ici comme un processus de transformation d'une activité et d'un équipement hospitalier en une structure d'héb[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HB00/0366
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nR0xkokG. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport dresse un état des lieux de la situation de cumul d'emplois dans la fonction publique hospitalière - e[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0x8mqn8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport examine la place effective des Unités Hospitalières Sécurisées Inter régionales (UHSI) dans le recours[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0114
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xlDG7l. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport procède à une évaluation de la prestation de compensation de handicap (PCH) créée par la loi du 11 fév[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0509
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JHC7DR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Adossé au premier rapport de l'IGAS sur les inégalités sociales de santé et ses déterminants sociaux, ce rapport [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC10/0497
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE l7DJR0xs. Diffusion soumise à autorisation]. En France, l'état de santé de la population est marqué par un paradoxe : un bon état de santé moyen, mais des iné[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CQ10/0018