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Eric Martinez, coor. ; Juliette Vaillant ; François Vialla ; et al. |Dans le monde du soin, singulièrement dans l’environnement des soins psychiatriques, la jouissance et, plus encore, l’exercice des droits et libertés fondamentaux se heurtent souvent à des obstacles en apparence insurmontables. L’exercice de la [...]Article
Par une série de quatre décisions du mois de décembre 2023, le Conseil d'État s'est prononcé en faveur de la régularité de plusieurs textes réglementaires relatifs à la réforme du financement des activités de psychiatrie (CE, 14 décembre 2023, F[...]Article
La théorie Value-Based Health Care (VBHC), conceptualisée par Michaël Porter et Elisabeth Teisberg, porte sur l’efficacité des soins et mesure le rapport entre amélioration de l’état de santé du patient et coût par patient. Depuis 2019, l’Assist[...]Rapport
Les personnes en situation de grande précarité (sans logement personnel) présentant des troubles psychiques rencontrent de multiples difficultés d’accès aux soins et aux dispositifs sociaux : - [...]Rapport
La FHF présente le premier volet de ses propositions sur l’avenir de la psychiatrie, fruit du travail mené avec plus de trente professionnels de terrain. Ce premier volet porte sur l’organisation[...]Article
Bérengère Legros, coor. ; Vincent Vioujas ; Paul Véron |Le contrôle des mesures de soins psychiatriques est devenu une préoccupation prégnante des pouvoirs publics depuis la loi du 5 juillet 2011. Les droits des patients hospitalisés sans consentement doivent être effectifs, et, à cette fin, la compé[...]Article
L’évolution de l’offre de soins en santé mentale est marquée par la volonté de limiter les temps d’hospitalisation et de les consacrer prioritairement aux situations dites « aiguës ». Cette orientation infléchit les pratiques de soins qui peuven[...]Article
L'idée de consacrer le colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Santé aux Juges de la santé a surgi en octobre 2021 à Paris, lors d'une précédente manifestation consacrée à l'hospitalisation privée, lorsque Marie-Laure Moquet-An[...]Article
La lecture de l’article L. 3222-5-1 du Code de la santé publique modifié sous l’influence constitutionnelle continue à interroger sur les garanties offertes aux malades subissant des mesures d’isolement et de contention.Article
Avec la publication de l'arrêté relatif aux dotations sur la file active (DFA) et à la qualité du codage s'achève la mise en place du régime juridique du nouveau financement des activités de psychiatrie. Ce texte, très attendu, précise les règle[...]Article
La crise sanitaire a eu des répercussions sur la santé mentale des jeunes et des personnes vulnérables plus particulièrement. Un problème plus ancien et structurel, lié au désinvestissement de la psychiatrie. Pour améliorer l’accompagnement, les[...]Article
Les humanités ont-elles un rôle à jouer dans l’activité d’un établissement de soins ? Enrichissement théorique, analyse de pratiques professionnelles, observation des organisations et accompagnement aux changements, expérimentation de nouveaux p[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Cumul de fautes entre un médecin libéral et un établissement hospitalier : quand l’hôpital devient garant de la faute du médecin libéral (Conseil d’État, 20 ja[...]Article
Dans le domaine de la psychiatrie publique, la France et l’Allemagne ont retenu des organisations en partie ressemblantes, qui facilitent les comparaisons. Surtout, les politiques publiques de santé mentale des deux pays sont confrontées à des d[...]Ouvrage
« La contention mécanique n’est pas un soin, elle n’a pas de dimension thérapeutique. Elle est une mesure de contrôle, une pratique d’entrave et d’immobilisation. Son abolition est une première p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HQ20/0108