Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Politique groupe population > Politique travailleurs > Hygiène & sécurité > Inspection du travail
Inspection du travailVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (58)
Article
Avec 1000 décès par an, la Péninsule détient un triste record. Pour inverser la tendance, le gouvernement met en oeuvre pour la période 2007-2011 une batterie de mesures radicales : sanctions pénales, contrôles renforcés, sous-traitance limitée.[...]Article
Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise, les règles relatives à la discipline ainsi que les dispositions relatives aux droit[...]Rapport
Un comité d'orientation interministériel présidé par Anne Tursz a conduit les travaux préparatoires à l'élaboration du plan Violence et santé prévu par la loi n° 2004-806 du 9 août 2004. Ce comit[...]Article
Lancée le 13 avril 2004 par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et par Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du travail, le plan santé au travail résulte d'un travail mené entre juillet et octob[...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP 2JR0xB3y. Diffusion soumise à autorisation]. Lancée le 13 avril 2004 par Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale et par Gérard Larcher, ministre délégué aux relations du trava[...]Ouvrage
Chaque jour en France, 2000 personnes sont victimes d'un accident du travail nécessitant une interruption d'activité. Le coût global cumulé des accidents et des maladies professionnels s'élève à [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0134
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Article
Annie Thébaud-Mony, réal. ; J.F. CAILLARD ; A. COTTEREAU ; T. DWYER ; F. ENGELS ; et al. ; G. FILOCHE ; S. Hamon-Cholet ; G. MARKOWITZ ; D. MERLLIE ; A.F. MOLINIE ; P. PAOLI ; H. PEZERAT ; P. ROCHE ; D. ROSNER ; V. VIET ; L. VOGEL |Les atteintes à la santé d'origine professionnelle sont devenues une question sociale majeure dès le XIXe siècle. La plupart des pays industrialisés ont alors réglementé progressivement la protection de la santé des travailleurs et l'indemnisati[...]Article
Réglementation. Conditions de travail déplorables, salaires de misère, journées à rallonge... les droits élémentaires sont parfois allègrement violés dans l'Hexagone. De l'agriculture à la confection, du BTP au transport maritime, les dérives so[...]Ouvrage
Ce rapport public de l'IGAS est la synthèse de sept enquêtes menées durant l'année 2000. Toutes consacrées à l'analyse de l'accueil et de la prise en charge des usagers, elles ont observé le fonc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4755
Article
Bernard Teyssié ; Paul-Henri ANTONMATTEI ; Yves Mayaud ; Patrick Morvan ; Xavier Prétot ; Didier REBUT ; Jacques-Henri Robert ; Bruno SILHOL |Sur le droit pénal du travail sept articles sont développés : responsables et responsabilité, la répression, l'inspection du travail et le choix de l'action pénale, le droit répressif non pénal (droit du travail et de la protection sociale), le [...]Article
Frédérique PALLEZ ; Blanche SEGRESTIN ; Claude-Emmanuel TRIOMPHE ; Centre de gestion scientifique (C.G.S.). Ecole des mines de Paris. Paris. FRA |Le droit du travail est né en 1841. L'Inspection du travail, telle qu'on la connaît aujourd'hui, date elle de 1892. Sa mission initiale, faire respecter le droit étatique, s'est élargie au début des années quatre-vingt au contrôle des convention[...]Article
Il y a plus de cent ans qu'a été créée l'Inspection du travail pour garantir l'application du droit du travail. Aujourd'hui, c'est le droit lui-même qui semble perdre ses repères : il subit les assauts de la diversification des formes du travail[...]Article