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BDSP5 Thésaurus > Droit > Responsabilité
ResponsabilitéSynonyme(s)Faute ;Responsabilité personnelle Risque juridiqueVoir aussi |
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Article
La rupture de la relation de travail établie avec un agent par contrat peut intervenir pour de nombreux motifs dans les établissements relevant de la FPH. L'un de ces motifs a trait à l'évolution de l'emploi ou du contrat, l'employeur constatant[...]Article
Si le plan « Ma Santé 2022 » annoncé en septembre 2018 par le Président de la République, concrétisé notamment par la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé (OTSS), ambitionnait de renforcer l[...]Article
Plusieurs décisions de jurisprudence sont présentées et analysées dans ce panorama : -Centre 15 : l’erreur de diagnostic du médecin libéral n’excuse pas l’orientation initiale erronée du patient par le médecin régulateur (Conseil d’État, 10 octo[...]Article
Clément Mabi, coor. |Alors que le monde numérique est aujourd’hui fortement bousculé par la révolution de l’intelligence artificielle générative et centralisé autour des grandes plateformes mondiales, les acteurs publics et la société civile ont un rôle central à jo[...]Article
La responsabilité sociale et sociétale des entreprises est un sujet complexe, qi ne peut prendre sens que lorsqu'on arrive véritablement à l'incarner. Les 2 intervenants rendent le sujet pratique avec des applications concrètes en évoquant les q[...]Article
Diriger plusieurs établissements et services est devenu monnaie courante dans le secteur social et médico-social. Pour éviter l’excès de travail ou de stress aux managers multisites, cette organisation doit être pensée. Temps de déplacement, sty[...]Ouvrage
En 120 questions-réponses d’une ou deux pages, cet ouvrage traite tous les thèmes constitutifs de la "culture fonction publique" : -connaître les trois fonctions publiques, leur statut général ma[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA10/0061
Rapport
Le changement climatique et les tensions sur l’approvisionnement en énergies fossiles, vont profondément perturber le secteur de l’Autonomie. L’offre et l’activité d’accompagnement vont être boul[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0117
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0023
Ouvrage
Que fait notre organisation pour répondre aux enjeux sociétaux ? Pourquoi et comment créer des partenariats (entreprises-association-collectivité) pour initier des innovations environnementales, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN80/0018
Dossier documentaire
Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique (EHESP). Service Documentation (Rennes, FRA) , 41p. , 2024/04La démarche de développement durable pour un établissement sanitaire ou médico-social s’appuie sur plusieurs outils réglementaires ou conventionnels (certification HAS, normes ISO…) et touche à d[...]Ouvrage
Le droit hospitalier couvre un champ qui dépasse aujourd'hui la sphère des établissements publics, communément appelés hôpitaux et d'où il tire son appellation. Ce manuel expose les règles commun[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0311
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0311
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0311
- Localisation : Rennes | Cote : HE20/0311
Ouvrage
Cet ouvrage propose l'ensemble des connaissances requises pour réussir l'épreuve de droit public d'un concours d'entrée, de catégorie A ou B, de la fonction publique étatique, territoriale ou hos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0100
Ouvrage
Cet ouvrage s’adresse aux étudiants étudiant le droit public, et des préparationnaires des concours (INSP, INET, EN3S, Quay d’Orsay, ENM). Il comporte successivement : -un guide méthodologique de[...]Nouveauté
- Localisation : Rennes | Cote : LA10/0152
Ouvrage
Cet ouvrage est destiné aux acheteurs publics qui souhaitent mettre en place une politique d'achat public responsable ou un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsabl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LA36/0311
Ouvrage
Ce livre permet d’acquérir l’intégralité des connaissances et compétences nécessaires en gestion des ressources humaines. Il revient sur les fondements et l'évolution de la GRH ainsi que sur les [...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0223